Doubs (5e circonscription)| Mandat clos le 21 octobre 2024 (17e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
jeudi 20 février 2014
1ère séance : Conditions de vente à distance des livres (deuxième lecture) ; Objectifs régionaux de dépenses d'assurance maladie
partager
mercredi 19 février 2014
2ème séance : Développement et encadrement des stages
partager
mercredi 19 février 2014
2ème séance : Développement et encadrement des stages
partager
mercredi 19 février 2014
Commission des affaires culturelles : M. Alain Fuchs, pdt du CNRS
partager
mercredi 12 février 2014
Commission des affaires culturelles : Vente à distance des livres
partager
mercredi 5 février 2014
Commission des affaires culturelles : Mme Anne Armand, inspectrice gle de l'éducation nationale, sur le décrochage scolaire
partager
mardi 28 janvier 2014
Commission des affaires culturelles : Formation professionnelle (avis)
partager
mercredi 22 janvier 2014
2ème séance : Ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires
partager
mercredi 22 janvier 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec un mandat de député ou de sénateur (lecture définitive) (vote solennel) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec un mandat de représen
partager
mercredi 15 janvier 2014
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 15 JANVIER 2014
partager
mercredi 15 janvier 2014
Commission des affaires culturelles : L'apport de la culture à l'économie en France (auditions des auteurs du rapport)
partager
mercredi 15 janvier 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Accès au logement et urbanisme rénové (deuxième lecture) (suite) (art 1er bis A à art. 7 ter)
partager
1
...
60
61
62
63
64
...
73
Page n°62 : 12 résultats affichés sur un total de 875
