-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- Discussion des articles (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage à Tojohasina Razafintsalama
- 2. Questions au Gouvernement
- Sanctions contre des militants et des manifestants
- Projet de loi Bioéthique
- Délocalisations dans la grande distribution
- Respect dû aux forces de l’ordre
- Extension du diagnostic préimplantatoire
- Ségur de la santé
- Destruction d’une statue à Fort-de-France
- Éthique publique
- Réforme du Conseil économique social et environnemental
- Fuite depuis le site pétrochimique de Lavéra
- Europe de la défense
- Protection de l’enfance
- Mal-être des forces de l’ordre
- Plan de relance européen
- Police de l’eau
- Droit à l’avortement
- Droits de l’homme et détention de M. Ramy Shaath en Égypte
- Assistants d’éducation
- Emploi des jeunes
- Crise de l’industrie betteravière
- Relance du sport
- Avenir des trains de nuit
- Dédoublement des classes dans les réseaux d’éducation prioritaire
- Agriculture de montagne
- Conflit opposant l’Arménie à l’Azerbaïdjan
- Situation au Xinjiang
- Avenir de l’audiovisuel public
- 3. Démission et remplacement d’un député
- 4. Bioéthique
- Avant l’article 1er A (suite)
- Rappel au règlement
- Avant l’article 1er A (suite)
- Amendement no 327
- Article 1er A
- Article 1er
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Sortie de l’état d’urgence sanitaire
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Isabelle Florennes
- M. Michel Castellani
- M. Philippe Gosselin
- Amendements nos 10, 11, 25, 31, 36, 39, 46, 61, 75, 13, 66, 70, 47, 21, 79, 32, 48, 65, 71, 22, 33, 72, 49, 23, 34, 50, 64, 73, 81, 83 et 84 (sous-amendement)
- Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
- Amendements nos 15, 16, 19, 52, 17, 74, 14, 80 et 20
- Après l’article 1er
- Article 2
- Article 3
- Amendements nos 69, 55 et 78 rectifié
- Article 4
- Amendement no 59
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Débat sur le thème : « Le déconfinement, quelle mise en œuvre après une semaine ? »
- M. Julien Aubert
- M. Bruno Millienne
- M. Christophe Bouillon
- M. Olivier Becht
- M. Philippe Vigier
- Mme Danièle Obono
- M. Sébastien Jumel
- Mme Danielle Brulebois
- M. Patrick Hetzel
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé
- Mme Constance Le Grip
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. Olivier Marleix
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- Mme Isabelle Florennes
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. Christophe Bouillon
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. Pascal Brindeau
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Jeanine Dubié
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Danièle Obono
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. Alain Bruneel
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. Hugues Renson
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. Jean-Bernard Sempastous
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Journée internationale des infirmières
- 2. Questions au Gouvernement
- Élections municipales
- Modalités de l’état d’urgence sanitaire
- Masques de protection
- Revalorisation des carrières des personnels hospitaliers et médico-sociaux
- Crédits de la défense nationale
- Missions des brigades sanitaires
- Stratégie de déconfinement dans l’éducation nationale
- Lutte contre l’insécurité à Mayotte
- Masques de protection
- Stratégie de déconfinement dans les transports en commun
- Soutien à l’apprentissage
- Clubs sportifs amateurs
- Politique économique
- Compagnies aériennes dans les collectivités d’outre-mer du Pacifique
- Don de jours de congé aux personnels soignants
- Politique économique
- Aides publiques à Air France-KLM
- Mesures en faveur de la culture
- Mesures en faveur de la culture
- Mesures en faveur de la culture
- Politique économique
- Expérimentations territoriales dans le tourisme
- Fiscalité des masques de protection
- Clubs sportifs amateurs
- Rapatriement de Français bloqués au Maghreb
- Politique de développement durable
- Installation des conseils municipaux élus
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Déclaration de M. le président
- 2. Questions au Gouvernement
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19
- Situation des proches aidants
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19
- Approvisionnement en médicaments
- Stratégie du Gouvernement pour la sortie du confinement
- Approvisionnement en médicaments
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19
- Stratégie du Gouvernement pour la sortie du confinement
- Lutte contre l’épidémie de Covid-19
- Mesures économiques pour lutter contre la crise liée au Covid-19
- Rôle du secteur des assurances pour lutter contre la crise liée au Covid-19
- Mesures économiques pour lutter contre la crise liée au Covid-19
- Mesures économiques pour lutter contre la crise liée au Covid-19
- Mesures économiques pour lutter contre la crise liée au Covid-19
- Dividendes versés par les entreprises en 2020
- Marchés publics et soutien à l’économie française
- Approvisionnement alimentaire
- Protection des victimes de violences intrafamiliales pendant le confinement
- Protection des victimes de violences intrafamiliales pendant le confinement
- Rapatriement des Français établis hors de France
- 3. Remplacement d’un député
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Système universel de retraite
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 2546 et 5605, 5606, 5619, 5621, 5622, 5623, 5624, 5650, 5941, 5942, 5944, 5945, 5963, 5965, 5966, 5967, 5968
- M. Nicolas Turquois, rapporteur de la commission spéciale
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État chargé des retraites
- Amendements nos 4975, 4994, 4995, 4997, 4998, 5229, 5556, 5559, 5561, 5563, 5564, 5565, 5568, 5569, 5570, 5571, 5572, 5573, 5575, 5578, 5580, 5581, 5583, 5584, 5585, 5587, 5589, 5591, 5592, 5595, 5599, 5600, 5601, 5604, 24922, 42143, 42144, 42145, 42146, 42147, 42148, 42149 (sous-amendements), 42432 (sous-amendement) et 26736, 29769, 29770, 29771, 29772, 29773, 29774, 29775, 29776, 29777, 29778, 29779, 29780, 29781, 29782, 29783
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendement no 486
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Système universel de retraite
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendements nos3884, 3886, 3888, 3890, 3892, 3894, 3895, 3897, 3898, 3900, 3902, 3903, 3906, 3907, 3909, 3910, 3913, 2417 et 24917
- M. Guillaume Gouffier-Cha, rapporteur général de la commission spéciale
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État chargé des retraites
- Amendements nos 3534, 3536, 3537, 3539, 3541, 3542, 3544, 3546, 3549, 3557, 3560, 3561, 3719, 3720, 3722, 3724, 3881
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 69, 274, 1578, 10916, 24966, 26839, 29739, 29740, 29741, 29742, 29743, 29744, 29745, 29746, 29747, 29748, 29749, 29750, 29751, 29752, 29753, 11297, 20386 rectifié, 23929, 24644, 40762, 42118 (sous-amendement), 42119 (sous-amendement), 42120 (sous-amendement), 42121 (sous-amendement), 42122 (sous-amendement) et 42123 (sous-amendement)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Rappels au règlement
- Après l’article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 2
- Article 2
- M. Hervé Saulignac
- Mme Sylvia Pinel
- M. Fabien Roussel
- Mme Fadila Khattabi
- M. Thibault Bazin
- M. Brahim Hammouche
- M. Thierry Benoit
- Mme Mathilde Panot
- M. Régis Juanico
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Sébastien Jumel
- M. Xavier Roseren
- Mme Marie-Christine Dalloz
- Amendements nos 942, 1912, 3943, 5668, 5679, 5680, 5681, 5682, 5683, 5684, 5685, 5687, 5688, 5707, 5708, 5709, 5710, 5711, 5712, 5713, 25317, 26733, 29905, 29906, 29907, 29908, 29909, 29910, 29911, 29912, 29913, 29914, 29915, 29916, 29917, 29918, 29919, 40007, 4487, 4488, 4693, 4695, 4952, 4953, 4955, 4957, 4959, 4960, 4965, 4966, 4968, 4969, 4970, 4972, 4973 et 11488, 11489
- M. Nicolas Turquois, rapporteur de la commission spéciale
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 24921, 42134 (sous-amendement), 42135 (sous-amendement), 42136, 42137, 42138, 42139, 42140, 42141, 42142, 42430 (sous-amendements), 26734, 29799, 29800, 29801, 29802, 29803, 29804, 29805, 29806, 29807, 29808, 29809, 29810, 29811, 29812, 29813, 26735, 29784, 29785, 29786, 29787, 29788, 29789, 29790, 29791, 29792, 29793, 29794, 29795, 29796, 29797, 29798 et 42349 (sous-amendement)
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Système universel de retraite
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 1465, 2828 et 23925
- M. Nicolas Turquois, rapporteur de la commission spéciale
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État chargé des retraites
- Amendements nos 39991, 39992, 39993, 40144, 40145, 40146, 40147, 40148, 40149, 40150, 40151, 40152, 40153, 40154, 40155, 40156
- M. Guillaume Gouffier-Cha, rapporteur général de la commission spéciale
- Amendements nos 213, 11348, 24528, 40410, 27360, 24529, 39691 et 27389
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 27397, 42505 (sous-amendement) et 42514 (sous-amendement)
- Mme la présidente
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 1er(suite)
- Fait personnel
- Article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Système universel de retraite
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Éric Woerth
- M. Bruno Millienne
- M. Boris Vallaud
- M. Pierre Dharréville
- Mme Cendra Motin
- Mme Sylvia Pinel
- M. Paul Christophe
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Guillaume Gouffier-Cha, rapporteur général de la commission spéciale
- Mme Brigitte Bourguignon, présidente de la commission spéciale
- M. Marc Fesneau, ministre chargé des relations avec le Parlement
- M. le président
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Amendement no 42270 (sous-amendement)
- M. Nicolas Turquois, rapporteur de la commission spéciale
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État chargé des retraites
- Amendements nos 25666, 25689, 25690, 25691, 25692, 25693, 25694, 25695, 25696, 25697, 25698, 25699, 25700, 25701, 25702, 25703, 42174 (sous-amendement), 11300, 11349, 25348, 26095, 26096, 26097, 26098, 26099, 26100, 26101, 26103, 26104, 26105, 26106, 26107, 26108, 26109, 26110, 26111, 42175 (sous-amendement), 245, 547, 9740, 1059, 1483, 1496, 2832, 10909, 11306, 23961, 24636, 25673, 27877, 27878, 27879, 27880, 27881, 27882, 27883, 27884, 27885, 27886, 27887, 27888, 27889, 27890, 27891, 27355, 42465 (sous-amendement), 42271 (sous-amendement), 41944, 41994, 41989, 41996, 41992, 41980, 41982, 41986 (sous-amendements), 42286 (sous-amendement), 42312 (sous-amendement), 25667, 25704, 25705, 25706, 25707, 25708, 25709, 25710, 25711, 25712, 25713, 25714, 25715, 25716, 25717, 25718, 42503 (sous-amendement), 212, 11327, 25668, 25719, 25720, 25721, 25722, 25723, 25724, 25725, 25726, 25727, 25728, 25729, 25730, 25731, 25732, 25733, 42504 (sous-amendement), 25672, 27862, 27863, 27864, 27865, 27866, 27867, 27868, 27869, 27870, 27871, 27872, 27873, 27874, 27875,, 27876, 256, 333, 10910 et 42313 (sous-amendement)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 40157, 40158, 40159, 40160, 40161, 40162, 40163, 40164, 40165, 40166, 40167, 40168, 40169, 40170, 40171, 40172, 42508 (sous-amendement), 11346, 11347, 25669, 25734, 25735, 25736, 25737, 25738, 25739, 25740, 27824, 27825, 27826, 27827, 27828, 27829, 27830, 27831, 25670, 27832, 27833, 27834, 27835, 27836, 27837, 27838, 27839, 27840, 27841, 27842, 27843, 27844, 27845, 27846, 23850, 42314 (sous-amendement), 42089 (sous-amendement), 42091 (sous-amendement), 42093 (sous-amendement), 42094, 42095 (sous-amendements), 42096 (sous-amendement), 42097 (sous-amendement), 42098 (sous-amendement) et 42099 (sous-amendement)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance