Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l'économie, sociale et solidaire (n° 2006) (M. Yves Blein, rapporteur)

Examen, en deuxième lecture, du projet de loi, adopté par le Sénat avec modifications, relatif à l'économie, sociale et solidaire (n° 2006) (M. Yves Blein, rapporteur)

Examen pour avis des articles 1er, 2, 3, 4, 5, 10, 11 et 16 du projet de loi portant réforme ferroviaire (n° 1468) (M. Olivier Faure, rapporteur pour avis)
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Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de Mmes Hélène Crocquevieille, directrice générale des douanes et droits indirects, Sandrine Duchêne, directrice générale adjointe du Trésor, et MM. Bruno Rousselet, directeur général des finances publiques, et Denis Morin, directeur du budget, sur le référé de la Cour des comptes relatif aux prévisions de recettes fiscales de l'État
Présences en réunion

Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2014 (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
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Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2013 (n° 1547) (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
Présences en réunion

Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2013 (n° 1547) (M. Christian Eckert, rapporteur général).
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Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements aux articles non rattachés de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (M. Christian Eckert, rapporteur général)
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Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
Examen :
des articles 53 à 60 non rattachés (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
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Examen pour avis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (n° 1412) (Mme Valérie Rabault, rapporteure pour avis)
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