M. Yves Foulon

Les Républicains

Gironde (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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3 juin 2014

Question écrite n° 56736 de M. Yves Foulon

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 30 août 2016
3 juin 2014

Question écrite n° 56724 de M. Yves Foulon

Rubrique : santé

Titre : dyslexie et dyspraxie

Réponse publiée le 17 février 2015
3 juin 2014

Question écrite n° 56417 de M. Yves Foulon

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : conjoints survivants

Réponse publiée le 1er juillet 2014
13 mai 2014

Question écrite n° 55371 de M. Yves Foulon

Rubrique : État

Titre : services de la Présidence

Question close sans réponse le 20 juin 2017
6 mai 2014

Question écrite n° 55256 de M. Yves Foulon

Rubrique : voirie

Titre : autoroutes

Réponse publiée le 17 juin 2014
6 mai 2014

Question écrite n° 55252 de M. Yves Foulon

Rubrique : ventes et échanges

Titre : marchés

Réponse publiée le 16 septembre 2014
6 mai 2014

Question écrite n° 55243 de M. Yves Foulon

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 16 septembre 2014
6 mai 2014

Question écrite n° 55237 de M. Yves Foulon

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 29 juillet 2014
6 mai 2014

Question écrite n° 55226 de M. Yves Foulon

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Réponse publiée le 29 juillet 2014
22 avril 2014

Question écrite n° 54385 de M. Yves Foulon

Rubrique : travail

Titre : conditions de travail

Réponse publiée le 24 juin 2014

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