M. Yves Foulon

Les Républicains

Gironde (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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17 septembre 2013

Question écrite n° 37555 de M. Yves Foulon

Rubrique : politique extérieure

Titre : Moyen-Orient

Réponse publiée le 12 novembre 2013
17 septembre 2013

Question écrite n° 37481 de M. Yves Foulon

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques

Réponse publiée le 5 novembre 2013
17 septembre 2013

Question écrite n° 37416 de M. Yves Foulon

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage

Réponse publiée le 5 novembre 2013
17 septembre 2013

Question écrite n° 37345 de M. Yves Foulon

Rubrique : enfants

Titre : protection

Réponse publiée le 4 mars 2014
17 septembre 2013

Question écrite n° 37238 de M. Yves Foulon

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : réglementation

Question close sans réponse le 20 juin 2017
10 septembre 2013

Question écrite n° 37092 de M. Yves Foulon

Rubrique : travail

Titre : salaires

Question close sans réponse le 20 juin 2017
10 septembre 2013

Question écrite n° 37056 de M. Yves Foulon

Rubrique : transports aériens

Titre : politique des transports aériens

Réponse publiée le 5 novembre 2013
10 septembre 2013

Question écrite n° 37043 de M. Yves Foulon

Rubrique : sports

Titre : sportifs

Réponse publiée le 24 mars 2015
10 septembre 2013

Question écrite n° 37035 de M. Yves Foulon

Rubrique : sociétés

Titre : sociétés par actions simplifiées

Réponse publiée le 7 janvier 2014
10 septembre 2013

Question écrite n° 36989 de M. Yves Foulon

Rubrique : professions immobilières

Titre : rémunérations

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Yves Foulon

Questions posées (archives)