M. Yves Foulon

Les Républicains

Gironde (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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10 septembre 2013

Question écrite n° 36800 de M. Yves Foulon

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 29 octobre 2013
10 septembre 2013

Question écrite n° 36763 de M. Yves Foulon

Rubrique : commerce extérieur

Titre : exportations

Réponse publiée le 29 octobre 2013
10 septembre 2013

Question écrite n° 36725 de M. Yves Foulon

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 29 octobre 2013
10 septembre 2013

Question écrite n° 36719 de M. Yves Foulon

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 8 octobre 2013
10 septembre 2013

Question écrite n° 36713 de M. Yves Foulon

Rubrique : agriculture

Titre : maïs

Réponse publiée le 29 octobre 2013
3 septembre 2013

Question écrite n° 36620 de M. Yves Foulon

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : crédit d'impôt

Réponse publiée le 22 octobre 2013
3 septembre 2013

Question écrite n° 36526 de M. Yves Foulon

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets

Réponse publiée le 19 novembre 2013
3 septembre 2013

Question écrite n° 36491 de M. Yves Foulon

Rubrique : architecture

Titre : architectes

Réponse publiée le 23 septembre 2014
30 juillet 2013

Question écrite n° 35192 de M. Yves Foulon

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 11 mars 2014
30 juillet 2013

Question écrite n° 35188 de M. Yves Foulon

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 15 octobre 2013

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M. Yves Foulon

Questions posées (archives)