M. Yves Foulon

Les Républicains

Gironde (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°23 : 10 résultats affichés sur un total de 259

7 mai 2013

Question écrite n° 26243 de M. Yves Foulon

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 3 décembre 2013
7 mai 2013

Question écrite n° 26195 de M. Yves Foulon

Rubrique : professions de santé

Titre : orthoptistes

Réponse publiée le 11 juin 2013
7 mai 2013

Question écrite n° 26186 de M. Yves Foulon

Rubrique : professions de santé

Titre : ergothérapeutes

Réponse publiée le 6 août 2013
7 mai 2013

Question écrite n° 26179 de M. Yves Foulon

Rubrique : prestations familiales

Titre : allocations familiales

Réponse publiée le 5 novembre 2013
23 avril 2013

Question écrite n° 25064 de M. Yves Foulon

Rubrique : professions de santé

Titre : assistants dentaires

Réponse publiée le 16 juillet 2013
23 avril 2013

Question écrite n° 24848 de M. Yves Foulon

Rubrique : handicapés

Titre : aveugles et malvoyants

Réponse publiée le 21 mai 2013
16 avril 2013

Question orale sans débat n° 280 de M. Yves Foulon

Rubrique : voirie

Titre : création

Réponse publiée le 24 avril 2013
2 avril 2013

Question écrite n° 22827 de M. Yves Foulon

Rubrique : marchés financiers

Titre : valeurs mobilières

Réponse publiée le 3 décembre 2013
2 avril 2013

Question écrite n° 22708 de M. Yves Foulon

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : psychologues scolaires

Réponse publiée le 5 novembre 2013
26 mars 2013

Question écrite n° 22535 de M. Yves Foulon

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 11 juin 2013

...

Page n°23 : 10 résultats affichés sur un total de 259

M. Yves Foulon

Questions posées (archives)