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Mercredi 15 janvier 2020Session 2019 – 2020
– Communication du Rapporteur général sur des travaux de contrôle sur pièces et sur place
– Élection du Rapporteur général de la Commission
– Désignation de rapporteurs
– Audition de M. Anthony REQUIN, directeur général de l'Agence France Trésor.partager -
Mercredi 23 octobre 2019Session 2019 – 2020
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272) 4 ; examen et vote sur les crédits des missions :
– Économie :
– Développement des entreprises et régulations ; compte spécial Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés (Mme Olivia GREGOIRE et M. Xavier ROSEREN, rapporteurs spéciaux)
– Commerce extérieur (M. Nicolas FORISSIER, rapporteur spécial)
– Statistiques et études économiques ; Stratégie économique et fiscale ; compte spécial Accords monétaires internationaux (MM. Benoît POTTERIE et François ANDRE, rapporteurs spéciaux)
– Engagements financiers de l'État (Mme Bénédicte PEYROL, rapporteure spéciale)
– et des comptes spéciaux Participations financières de l'État ; Participation de la France au désendettement de la Grèce ; Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics (Mme Valérie RABAULT, rapporteure spéciale)partager -
Mercredi 11 septembre 2019Session 2018 – 2019
– Examen du rapport de la mission d'information sur la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur)
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Mercredi 20 février 2019Session 2018 – 2019
– Audition de M. Gérald DARMANIN, ministre de l'action et des comptes publics, sur les résultats de l'exercice 2018
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Mardi 29 janvier 2019Session 2018 – 2019
– Audition M. Gilles ANDRÉANI, président de la quatrième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur l'approche méthodologique des coûts de la justice
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Mercredi 24 octobre 2018Session 2018 – 2019
Projet de loi de finances pour 2019 :
Examen pour avis, ouvert à la presse, des amendements de la commission et vote sur les crédits :
– de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur pour avis) ;
– de la mission « Défense » :
- Environnement et prospective de la politique de défense (Mme Frédérique Lardet, rapporteure pour avis) ;
- Soutien et logistique interarmées (M. Claude de Ganay, rapporteur pour avis) ;
- Préparation et emploi des forces : Forces terrestres (M. Thomas Gassilloud, rapporteur pour avis) ;
- Préparation et emploi des forces : Marine (M. Jacques Marilossian, rapporteur pour avis) ;
- Préparation et emploi des forces : Air (M. Jean-Jacques Ferrara, rapporteur pour avis) ;
- Équipement des forces – dissuasion (M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis).
– de la mission « Sécurités », « gendarmerie nationale » (Mme Aude Bono-Vandorme, rapporteure pour avis).partager -
Mercredi 20 juin 2018Session 2017 – 2018
Présentation, ouverte à la presse, de l'exécution de la loi de finances pour 2017 par les rapporteurs pour avis (missions « Défense » « Anciens combattants, mémoire et lien avec la Nation » et « Sécurités ») ;
Remplacement d'un membre de la mission d'information relative à la prochaine génération de missiles anti-navires.partager -
Mercredi 23 mai 2018Session 2017 – 2018
Audition du général Bernard de Courrèges d'Ustou, directeur de l'Institut des hautes études de la défense nationale et de l'enseignement militaire supérieur ;
Désignation d'un secrétaire du bureau de la commission.partager -
Mercredi 14 mars 2018Session 2017 – 2018
suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 659) (M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur).
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Mardi 13 mars 2018Session 2017 – 2018
suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 659) (M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur).
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