M. Gilles Lurton

Les Républicains

Ille-et-Vilaine (7^e circonscription) | Mandat clos le 31 juillet 2020 (15^e législature)

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12 novembre 2013

Question écrite n° 42078 de M. Gilles Lurton

Rubrique : énergie et carburants

Titre : économies d'énergie

Réponse publiée le 10 décembre 2013
12 novembre 2013

Question écrite n° 42077 de M. Gilles Lurton

Rubrique : énergie et carburants

Titre : économies d'énergie

Réponse publiée le 10 décembre 2013
12 novembre 2013

Question écrite n° 42076 de M. Gilles Lurton

Rubrique : énergie et carburants

Titre : économies d'énergie

Réponse publiée le 10 décembre 2013
12 novembre 2013

Question écrite n° 42075 de M. Gilles Lurton

Rubrique : énergie et carburants

Titre : économies d'énergie

Réponse publiée le 10 décembre 2013
12 novembre 2013

Question écrite n° 42074 de M. Gilles Lurton

Rubrique : énergie et carburants

Titre : économies d'énergie

Réponse publiée le 10 décembre 2013
12 novembre 2013

Question écrite n° 41996 de M. Gilles Lurton

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : entreprises

Question sans réponse
29 octobre 2013

Question écrite n° 40907 de M. Gilles Lurton

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : entreprises

Question sans réponse
15 octobre 2013

Question écrite n° 40126 de M. Gilles Lurton

Rubrique : justice

Titre : frais de justice

Réponse publiée le 5 novembre 2013
8 octobre 2013

Question écrite n° 39811 de M. Gilles Lurton

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 18 mars 2014
8 octobre 2013

Question écrite n° 39261 de M. Gilles Lurton

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Réponse publiée le 19 novembre 2013

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M. Gilles Lurton

Questions posées (archives)