Isère (10e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 26 novembre 2014
Commission des affaires sociales : M. Jean-Claude Ameisen, dont la reconduction à la tête du Comité national consultatif d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé est envisagée ; Transport de patients
partager
mardi 25 novembre 2014
3ème séance : Stationnement des personnes en situation de handicap
partager
mardi 25 novembre 2014
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (2ème lecture) (vote solennel) ; PLFSS pour 2015 (nouvelle lecture) (suite - de l'article 40 à 62)
partager
mardi 25 novembre 2014
1ère séance : Questions orales sans débat
partager
lundi 24 novembre 2014
1ère séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (nouvelle lecture - Art 3 à 25)
partager
mercredi 19 novembre 2014
Commission des affaires sociales : Financement de la recherche oncologique pédiatrique ; Stationnement des personnes en situation de handicap
partager
jeudi 13 novembre 2014
MECSS : M. Antoine Durrleman, pdt de la 6ème chambre de la Cour des comptes, sur le transport des patients
partager
mardi 21 octobre 2014
2ème séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (suite)
partager
jeudi 9 octobre 2014
MECSS : Agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux et Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie
partager
jeudi 18 septembre 2014
Commission des affaires sociales : M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
partager
mercredi 17 septembre 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation de la société au vieillissement (vote solennel) ; Règlement du statut des groupes parlementaires ; Lutte contre le terrorisme (suite) (de l'article 2 à 4)
partager
mardi 9 septembre 2014
1ère séance : Ouverture de la session extraordinaire ; Adaptation de la société au vieillissement (Article 1er, inscrits sur l'article)
partager
1
...
10
11
12
13
14
...
16
Page n°12 : 12 résultats affichés sur un total de 189
