Loir-et-Cher (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mardi 8 juillet 2014
    Commission des affaires sociales : Conditions par les caisses d’allocations familiales de leurs missions ; Mme Laurence Rossignol, ministre, sur le projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement
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  • jeudi 26 juin 2014
    1ère séance : Six accords internationaux ; Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie (C.M.P.) ; Lutte contre la concurrence sociale déloyale (C.M.P.) ; Développement et
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  • jeudi 26 juin 2014
    1ère séance : Six accords internationaux ; Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie (C.M.P.) ; Lutte contre la concurrence sociale déloyale (C.M.P.) ; Développement et
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  • mercredi 18 juin 2014
    Commission des affaires sociales : auditions des ministres sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale rectificative pour 2014
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  • mercredi 4 juin 2014
    Commission des affaires sociales : Versement des allocations au service d'aide à l'enfance ; CE relative à l'impact de la réduction progressive du temps de travail
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  • mercredi 14 mai 2014
    Commission des affaires sociales : Pouvoirs de l'inspection du travail
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  • mercredi 14 mai 2014
    Commission des affaires sociales : Pouvoirs de l'inspection du travail
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  • mercredi 30 avril 2014
    Commission des affaires sociales : Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées ; Rapport de la MECSS sur le financement de la branche famille
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  • jeudi 17 avril 2014
    1ère séance : Arrêts de travail et indemnités journalières ; Déclaration de domicile
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  • jeudi 17 avril 2014
    1ère séance : Arrêts de travail et indemnités journalières ; Déclaration de domicile
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  • mercredi 16 avril 2014
    Commission des affaires européennes : Politique européenne de l'asile (table ronde)
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  • mercredi 9 avril 2014
    Commission des affaires sociales : économie sociale et solidaire (avis) ; arrêts de travail et indemnités journalières
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