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- 1. Avenir et justice du système de retraites
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Avenir et justice du système de retraites
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Avenir et justice du système de retraites
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Soins sans consentement en psychiatrie
- 2. Conseil national chargé du contrôle et de la régulation des normes applicables aux collectivités locales
- 3. Clôture de la session extraordinaire
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Soins sans consentement en psychiatrie
- 2. Nombre et répartition des sièges de conseiller de Paris
- 3. Clôture de la session extraordinaire
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- 1. Hommage aux victimesde la catastrophe ferroviaire en Espagne
- 2. Approbation de conventions et dâaccords internationaux
- 3. Règlement du budget et approbation des comptes de lâannée 2012
- 4. Soins sans consentement en psychiatrie
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Transparence de la vie publique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Interdiction des licenciements boursiers (n° 869)
- 2. Suppression du mot « race »de la législation (n° 989)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Égalité des droits et intégration des personnes en situation de handicap (n° 516) (suite)
- 2. Cumul de l'allocation de solidarité aux personnes âgées avec des revenus professionnels (n° 664)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Sécurisation de l'emploi (CMP) (n° 980)
- 2. Infrastructures et services de transport (CMP) (n° 938)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Loir-et-Cher (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)