Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 2 juillet 2013
1ère séance : Ouverture de la session extraordinaire; Adaptation au droit de l’Union Européenne dans le domaine du développement durable (C.M.P.); Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2012
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mardi 2 juillet 2013
Commission du développement durable : M. Philippe Duron, pdt de l’AFITF, sur le rapport de la commission « Mobilités 21 »
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mercredi 19 juin 2013
Commission du développement durable : Biomasse (Rapport d'information)
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jeudi 13 juin 2013
1ère séance : Questions orales sans débat
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mercredi 12 juin 2013
Commission du développement durable : La métropolisation dans la future décentralisation (MM. Frédéric Gilli, Gilles Pinson et Philippe Langevin)
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mercredi 5 juin 2013
Commission du développement durable : Philippe Duron, pdt de l'AFITF, sur la commission Mobilités 21
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mercredi 29 mai 2013
Commission du développement durable : Mme Karine Foucher, maître de conférence, sur les QPC et le droit de l'environnement
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mercredi 22 mai 2013
Commission du développement durable : Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, sur la politique de l'eau
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mercredi 22 mai 2013
Commission du développement durable : M. Louis Gallois, sur les investissements en matière de développement durable
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mercredi 15 mai 2013
2ème séance : Adaptation dans le domaine du développement durable au droit de l'Union Européenne
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mercredi 24 avril 2013
Commission du développement durable : Mme Marylise Lebranchu, ministre, sur les dispositions relatives à la transition écologique dans la réforme de la décentralisation
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mercredi 24 avril 2013
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 24 AVRIL 2013
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