• 3 octobre 2017

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  Question écrite n° 1701 de M. Yves Daniel

  Rubrique : ruralité

  Titre : Pauvreté

  Réponse publiée le 9 janvier 2018
• 3 octobre 2017

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  Question écrite n° 1651 de M. Yves Daniel

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : Aménagement du territoire

  Réponse publiée le 16 janvier 2018
• 3 octobre 2017

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  Question écrite n° 1616 de M. Yves Daniel

  Rubrique : lieux de privation de liberté

  Titre : Droit de vote

  Réponse publiée le 5 décembre 2017
• 3 octobre 2017

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  Question écrite n° 1600 de M. Yves Daniel

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : Fraude fiscale

  Réponse publiée le 13 mars 2018
• 3 octobre 2017

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  Question écrite n° 1510 de M. Yves Daniel

  Rubrique : égalité des sexes et parité

  Titre : Congé de paternité

  Réponse publiée le 9 janvier 2018
• 7 février 2017

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  Question écrite n° 102349 de M. Yves Daniel

  Rubrique : consommation

  Titre : protection des consommateurs

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 1er février 2017

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  Question au Gouvernement n° 4610 de M. Yves Daniel

  Rubrique : jeunes

  Titre : politique à l'égard des jeunes

  Question posée en séance
• 31 janvier 2017

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  Question écrite n° 102320 de M. Yves Daniel

  Rubrique : transports

  Titre : transports sanitaires

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 24 janvier 2017

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  Question écrite n° 102175 de M. Yves Daniel

  Rubrique : travail

  Titre : congé de paternité

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 24 janvier 2017

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  Question écrite n° 102067 de M. Yves Daniel

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : stations-service

  Réponse publiée le 2 mai 2017