Maine-et-Loire (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mardi 19 janvier 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; République numérique
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  • mardi 19 janvier 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; République numérique
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  • mercredi 16 décembre 2015
    Commission des lois : Mme Axelle Lemaire, ministre, sur le projet pour une République numérique ; contrôle parlementaire de l'état d'urgence
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  • mercredi 9 décembre 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; réutilisation des informations du secteur public ; dématérialisation du Journal officiel ; territoires zéro chômage de longue durée ; lutte contre le gaspillage
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  • mercredi 9 décembre 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; réutilisation des informations du secteur public ; dématérialisation du Journal officiel ; territoires zéro chômage de longue durée ; lutte contre le gaspillage
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  • mardi 17 novembre 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF pour 2016 (vote solennel) ; Dématérialisation du journal officiel ; Adaptation au droit de l'UE dans le domaine de la prévention des risques (CMP) ; Manutention dans les ports maritimes (CMP)
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  • mercredi 4 novembre 2015
    Commission des lois : Dématérialisation du Journal officiel (PPL)
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  • mercredi 4 novembre 2015
    Commission des lois : Dématérialisation du Journal officiel (PPL)
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  • mardi 6 octobre 2015
    Questions au Gouvernement - Mardi 6 octobre 2015
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  • mardi 6 octobre 2015
    Questions au Gouvernement - Mardi 6 octobre 2015
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  • mardi 6 octobre 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Création, architecture et patrimoine (vote solennel) ; Nouveaux droits en faveur des personnes en fin de vie (deuxième lecture) (suite).
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  • mardi 6 octobre 2015
    Questions au Gouvernement ; Création, architecture et patrimoine (vote solennel) ; Nouveaux droits en faveur des personnes en fin de vie (deuxième lecture) (suite).
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