M. Luc Belot

Socialiste, écologiste et républicain

Maine-et-Loire (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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12 avril 2016

Question écrite n° 94969 de M. Luc Belot

Rubrique : politique sociale

Titre : réforme

Réponse publiée le 3 mai 2016
12 avril 2016

Question écrite n° 94888 de M. Luc Belot

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : récupération des déchets

Réponse publiée le 31 mai 2016
12 avril 2016

Question écrite n° 94853 de M. Luc Belot

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : assurance complémentaire

Question close sans réponse le 20 juin 2017
16 février 2016

Question écrite n° 93273 de M. Luc Belot

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 10 mai 2016
16 février 2016

Question écrite n° 93188 de M. Luc Belot

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 26 juillet 2016
16 février 2016

Question écrite n° 93141 de M. Luc Belot

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 22 mars 2016
21 janvier 2016

Question au Gouvernement n° 3532 de M. Luc Belot

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Question posée en séance
15 décembre 2015

Question écrite n° 91780 de M. Luc Belot

Rubrique : animaux

Titre : frelons asiatiques

Réponse publiée le 19 janvier 2016
10 novembre 2015

Question écrite n° 90933 de M. Luc Belot

Rubrique : famille

Titre : conseil conjugal et familial

Réponse publiée le 9 février 2016
7 octobre 2015

Question au Gouvernement n° 3175 de M. Luc Belot

Rubrique : Parlement

Titre : projets de loi

Question posée en séance

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M. Luc Belot

Questions posées (archives)