• 16 mai 2017

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  Question écrite n° 104005 de M. Serge Bardy

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : équipements

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 6 septembre 2016

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  Question écrite n° 98737 de M. Serge Bardy

  Rubrique : santé

  Titre : grippe

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 26 juillet 2016

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  Question écrite n° 98141 de M. Serge Bardy

  Rubrique : professions de santé

  Titre : vétérinaires

  Réponse publiée le 13 septembre 2016
• 29 mars 2016

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  Question écrite n° 94576 de M. Serge Bardy

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : mutualité sociale agricole

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 9 février 2016

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  Question écrite n° 93030 de M. Serge Bardy

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 22 décembre 2015

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  Question écrite n° 92055 de M. Serge Bardy

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : récupération des déchets

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 16 décembre 2015

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  Question au Gouvernement n° 3459 de M. Serge Bardy

  Rubrique : ordre public

  Titre : attentats

  Question posée en séance
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90251 de M. Serge Bardy

  Rubrique : urbanisme

  Titre : établissements recevant du public

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 22 septembre 2015

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  Question écrite n° 88673 de M. Serge Bardy

  Rubrique : famille

  Titre : conseil conjugal et familial

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 28 juillet 2015

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  Question écrite n° 85943 de M. Serge Bardy

  Rubrique : logement

  Titre : politique du logement

  Réponse publiée le 6 décembre 2016