M. Serge Bardy

Socialiste, écologiste et républicain

Maine-et-Loire (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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1er avril 2014

Question orale sans débat n° 622 de M. Serge Bardy

Rubrique : handicapés

Titre : insertion professionnelle et sociale

Réponse publiée le 7 mai 2014
4 mars 2014

Question écrite n° 51206 de M. Serge Bardy

Rubrique : logement

Titre : sécurité

Réponse publiée le 16 septembre 2014
4 mars 2014

Question écrite n° 51055 de M. Serge Bardy

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements sous contrat

Réponse publiée le 1er juillet 2014
4 mars 2014

Question écrite n° 50941 de M. Serge Bardy

Rubrique : architecture

Titre : architectes

Réponse publiée le 29 juillet 2014
11 février 2014

Question écrite n° 49369 de M. Serge Bardy

Rubrique : handicapés

Titre : carte d'invalidité

Question sans réponse
21 janvier 2014

Question écrite n° 47882 de M. Serge Bardy

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : rythmes scolaires

Réponse publiée le 7 octobre 2014
17 décembre 2013

Question écrite n° 46559 de M. Serge Bardy

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 11 février 2014
17 décembre 2013

Question écrite n° 46553 de M. Serge Bardy

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 21 janvier 2014
17 décembre 2013

Question écrite n° 46526 de M. Serge Bardy

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 19 août 2014
17 décembre 2013

Question écrite n° 46498 de M. Serge Bardy

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 4 mars 2014

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M. Serge Bardy

Questions posées (archives)