M. Serge Bardy

Socialiste, écologiste et républicain

Maine-et-Loire (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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8 octobre 2013

Question écrite n° 39827 de M. Serge Bardy

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 3 décembre 2013
1er octobre 2013

Question écrite n° 38679 de M. Serge Bardy

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Réponse publiée le 19 novembre 2013
24 septembre 2013

Question écrite n° 38506 de M. Serge Bardy

Rubrique : urbanisme

Titre : lotissements

Réponse publiée le 28 janvier 2014
24 septembre 2013

Question écrite n° 38463 de M. Serge Bardy

Rubrique : travail

Titre : conventions collectives

Réponse publiée le 29 octobre 2013
24 septembre 2013

Question écrite n° 38267 de M. Serge Bardy

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe foncière sur les propriétés bâties

Réponse publiée le 22 juillet 2014
24 septembre 2013

Question écrite n° 38259 de M. Serge Bardy

Rubrique : impôts et taxes

Titre : développement durable

Réponse publiée le 13 mai 2014
24 septembre 2013

Question écrite n° 37734 de M. Serge Bardy

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : pêche

Réponse publiée le 18 février 2014
24 septembre 2013

Question écrite n° 37733 de M. Serge Bardy

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : gestion

Réponse publiée le 2 septembre 2014
24 septembre 2013

Question écrite n° 37732 de M. Serge Bardy

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : gestion

Réponse publiée le 18 février 2014
24 septembre 2013

Question écrite n° 37731 de M. Serge Bardy

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : gestion

Réponse publiée le 18 février 2014

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M. Serge Bardy

Questions posées (archives)