M. Stéphane Travert

Ensemble pour la République Apparenté au groupe

Manche (3^e circonscription) | Mandat en cours

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19 mars 2013

Question écrite n° 20985 de M. Stéphane Travert

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision numérique terrestre

Réponse publiée le 1er octobre 2013
5 mars 2013

Question écrite n° 20585 de M. Stéphane Travert

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 1er septembre 2015
12 février 2013

Question écrite n° 17924 de M. Stéphane Travert

Rubrique : enseignement

Titre : aide psychopédagogique

Réponse publiée le 26 février 2013
15 janvier 2013

Question orale sans débat n° 73 de M. Stéphane Travert

Rubrique : énergie et carburants

Titre : lignes à haute tension

Réponse publiée le 25 janvier 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12311 de M. Stéphane Travert

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : emploi et activité

Réponse publiée le 19 février 2013
27 novembre 2012

Question écrite n° 11730 de M. Stéphane Travert

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : ouverture le dimanche

Question close sans réponse le 20 juin 2017
13 novembre 2012

Question écrite n° 10031 de M. Stéphane Travert

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 5 février 2013
13 novembre 2012

Question écrite n° 9400 de M. Stéphane Travert

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : Crédit immobilier de France

Réponse publiée le 12 mars 2013
30 octobre 2012

Question écrite n° 8586 de M. Stéphane Travert

Rubrique : logement

Titre : réglementation

Réponse publiée le 19 février 2013
30 octobre 2012

Question écrite n° 8421 de M. Stéphane Travert

Rubrique : défense

Titre : matériels

Réponse publiée le 16 mai 2017

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M. Stéphane Travert

Questions posées (archives)