-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Maisons France services
- 2. Décès de Mme Marielle de Sarnez
- 3. Maisons France services (suite)
- M. Thomas Gassilloud
- Mme Jacqueline Gourault, ministre
- Mme Danièle Obono
- Mme Jacqueline Gourault, ministre
- M. Jean Lassalle
- Mme Jacqueline Gourault, ministre
- M. André Chassaigne
- Mme Jacqueline Gourault, ministre
- Mme Célia de Lavergne
- Mme Jacqueline Gourault, ministre
- M. Stéphane Travert
- Mme Jacqueline Gourault, ministre
- Mme Emmanuelle Anthoine
- Mme Jacqueline Gourault, ministre
- Mme Emmanuelle Anthoine
- Mme Jacqueline Gourault, ministre
- M. Laurent Garcia
- Mme Jacqueline Gourault, ministre
- M. Alain David
- Mme Jacqueline Gourault, ministre
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
- M. Hervé Pellois, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Michel Lauzzana, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Bernard Sempastous, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Dominique Potier
- M. Antoine Herth
- M. Thierry Benoit
- Mme Frédérique Dumas
- Mme Mathilde Panot
- M. Sébastien Jumel
- M. Stéphane Travert
- Suspension et reprise de la séance
- Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B)
- Rappel au règlement
- Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Mise sur le marché de produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières
- Rappel au règlement
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Vote sur l’ensemble
- 2. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (suite)
- Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B) (suite)
- Amendement no 1450
- Mme Anne-Laure Cattelot, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Amendements nos 1708, 1703, 1665 et 1451
- M. Hervé Pellois, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1707, 1696, 424, 425, 1250 et 1459
- M. Jean-Bernard Sempastous, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 1449, 1456, 1445 et 1698
- Fait personnel
- Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B) (suite)
- Fait personnel
- Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B) (suite)
- Avant l’article 53
- Compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural » (état D)
- Après l’article 58
- Amendements nos 1237, 1464 et 1639
- Suspension et reprise de la séance
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
- M. François Cornut-Gentille, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Aude Bono-Vandorme, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Paul Dufrègne, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Sandra Boëlle, suppléant M. Guy Teissier, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Fabien Gouttefarde, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Mme Delphine Batho
- M. Stéphane Travert
- M. Julien Dive
- M. Bruno Millienne
- M. Dominique Potier
- Mme Lise Magnier
- M. Thierry Benoit
- M. Loïc Prud’homme
- M. André Chassaigne
- M. Olivier Falorni
- M. Sébastien Chenu
- M. Grégory Besson-Moreau, rapporteur
- M. Julien Denormandie, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Fait personnel
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Matthieu Orphelin
- M. Jacques Krabal
- M. Maxime Minot
- Mme Chantal Jourdan
- M. Loïc Prud’homme
- M. Hubert Wulfranc
- M. Charles de Courson
- Amendements nos 2, 6, 12, 14, 53, 70, 75 et 37
- Sous-amendement no 139
- Amendement no 38
- Sous-amendement no 140
- Amendement no 80
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Questions orales sans débat
- Représentation des Français établis hors de France
- Réseau des écoles françaises à l’étranger
- Relance du secteur touristique à l’approche de la saison estivale
- Crise de la presse écrite
- Dons de DVD et de CD aux bibliothèques et aux médiathèques
- Établissements d’enseignement de la commune de Givors
- Blocs sanitaires dans les écoles
- Services pénitentiaires d’insertion et de probation
- Impact de la crise sanitaire sur la filière cidricole
- Mesures de soutien à la filière cidricole
- Impact de la crise sanitaire sur l’activité des manades de Camargue
- Coupes rases en forêt
- Confiance entre la police et la population
- Commissariat de police de Riom
- Confiance entre la police et la population
- Réforme du régime des catastrophes naturelles
- Délocalisation au profit des métropoles
- Avenir des métiers d’art et savoir-faire traditionnels
- Sauvegarde de la papeterie UPM Chapelle Darblay de Grand-Couronne
- Situation des entreprises organisatrices de voyages scolaires
- Filière viticole et crise sanitaire
- Couturiers et costumiers indépendants
- SOS Médecins dans le pays de Retz
- Calendrier de la réforme de l’aide alimentaire
- Situation financière de l’hôpital public
- Prime pour les ambulanciers
- Revalorisation de la profession des aides à domicile
- Étudiants et internes en médecine et crise sanitaire
- Avenir professionnel des jeunes
- Plan de relance et insertion par l’activité économique
- Embauche des jeunes diplômés
- Relations franco-allemandes pendant la crise sanitaire
- Production nationale de munitions
- Reprise d’activité de la filière de récupération textile
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d’autres mesures urgentes ainsi qu’au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er septies
- Article 1er octies
- Amendement no 247
- Après l’article 1er octies
- Amendements nos329, 445, 568 (sous-amendement) et 584 (sous-amendement)
- Article 2
- M. Thierry Benoit
- Mme Barbara Bessot Ballot
- M. M’jid El Guerrab
- Amendements nos 190, 289, 169, 16, 248, 266, 20 et 249
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2
- Amendement no 543
- Article 2 bis
- Amendement no 252
- Après l’article 2 bis
- Amendement no 91
- Article 2 ter
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3
- M. Antoine Savignat
- M. François Jolivet
- Amendements nos 6, 11, 27, 33, 44, 59, 107, 185, 121, 192, 254, 330, 492, 297 et 382
- Présidence de M. Hugues Renson
- Amendements nos 513, 84, 381, 30, 186, 48, 51, 80, 85, 89, 333, 413, 31, 57, 187, 28, 92, 454, 491, 118, 62, 166, 469, 71, 75, 83, 147, 209, 411, 108, 451, 461, 539 et 142
- Article 4
- Article 5
- Après l’article 5
- Amendements nos 94, 34, 533, 292, 353, 420 et 473
- Titre
- Seconde délibération
- Amendement no 1
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d’autres mesures urgentes ainsi qu’au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendement no 146
- M. Guillaume Kasbarian, rapporteur de la commission spéciale
- Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
- Amendements nos 316, 223, 398, 471 et 206
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 434, 173, 224, 225, 397, 435, 1, 7, 26, 45, 150, 264, 280, 501 et 511
- M. Marc Fesneau, ministre chargé des relations avec le Parlement
- Amendements nos 230, 352, 213 et 231
- Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
- Amendements nos 475, 232, 436, 5, 95, 151, 233, 514, 109, 178, 234, 437, 235, 236, 405, 157, 237, 481, 179, 238, 364, 480, 120, 239, 365, 21, 76, 129, 180 et 240
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er(suite)
- Après l’article 1er
- Article 1er bis
- Amendements nos 241 et 272
- M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Questions sur l’efficacité des mesures prises pour lutter contre la désertification médicale
- M. Philippe Vigier
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- M. Paul Molac
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Yannick Favennec Becot
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Caroline Fiat
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Caroline Fiat
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. André Chassaigne
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Gabriel Serville
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Thomas Mesnier
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Stéphanie Rist
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Stéphane Travert
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Delphine Bagarry
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Ramlati Ali
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Emmanuelle Anthoine
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Guillaume Larrivé
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Maxime Minot
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Jean-Pierre Vigier
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Patrick Loiseau
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Nadia Essayan
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Marguerite Deprez-Audebert
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Sylvie Tolmont
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Joël Aviragnet
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Patricia Lemoine
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Christophe Naegelen
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Paul-André Colombani
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Agnès Thill
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Débat sur le projet Hercule
- M. Christophe Carval
- M. François Dos Santos
- M. Christophe Ramaux
- M. Sébastien Jumel
- M. François Dos Santos
- M. Christophe Carval
- M. Olivier Marleix
- M. Christophe Carval
- M. Frédéric Petit
- M. François Dos Santos
- M. Christophe Carval
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Christophe Carval
- M. François Dos Santos
- M. François-Michel Lambert
- M. Christophe Ramaux
- M. André Chassaigne
- M. Christophe Carval
- Suspension et reprise de la séance
- Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
- M. Sébastien Jumel
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mme Barbara Pompili
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Raphaël Schellenberger
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mme Jeanine Dubié
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mme Mathilde Panot
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Olivier Marleix
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Gabriel Serville
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. André Chassaigne
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Questions orales sans débat
- Directions départementales des finances publiques
- Fermetures de trésoreries et de centres de finances publiques
- Présence postale dans le Val-de-Marne
- Situation de l’entreprise FerroPem
- Dispositifs isolation à un euro
- Difficultés des communes forestières
- Réforme de la politique agricole commune
- Centres hospitaliers de l’Orne
- Clinique de Cosne-sur-Loire
- Exercice des praticiens titulaires d’un diplôme étranger
- Plan d’urgence pour l’hôpital et centre hospitalier de Dieppe
- Hôpital de Remiremont
- Maladie de Lyme
- SAMU des Deux-Sèvres
- Conciergeries privées dans les hôpitaux
- Vêtements ergonomiques pour personnes handicapées
- Guichets dans les préfectures
- Moyens contre l’insécurité dans le Montargois
- Âge de la retraite des gendarmes
- Mutualisation de la police municipale en cas de catastrophe naturelle
- Lutte contre les punaises de lit
- Politique de la ville
- Plan France Très haut débit en Bretagne
- Plan France très haut débit
- Filière STAPS de l’université du Mans
- Université de Toulouse
- Barrage de Saint-Romain-de-Jalionas
- Prévention des inondations et replantations d’arbres
- Contournement est de Rouen
- Fonctionnement du réseau Transilien
- Arrêt des trains de nuit à Vierzon
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Engagement dans la vie locale et proximité de l’action publique
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 (suite)
- Après l’article 4
- Article 4 bis A
- Amendement no 856
- Article 4 bis
- Amendement no 1228
- Article 4 ter
- Après l’article 4 ter
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 ter (suite)
- Article 5 A
- Article 5 B
- M. Joaquim Pueyo
- M. Charles de Courson
- M. Raphaël Schellenberger
- Amendements nos 1188 et 1010, 1011
- Article 5 D
- Amendements nos 1463 rectifié, 1278 rectifié, 1378 rectifié, 1414 rectifié, 1597 rectifié, 787, 863 et 763
- Article 5
- M. Charles de Courson
- Mme Bénédicte Taurine
- M. Sébastien Jumel
- M. Alain Perea
- M. Sébastien Leclerc
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Pascal Brindeau
- Amendements nos 432, 132, 133, 399, 440, 794, 864, 1115, 1128, 639, 705, 1184, 360, 441, 517, 521, 1185 et 599
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Manche (3e circonscription)
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