-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
- M. Hervé Pellois, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Michel Lauzzana, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Bernard Sempastous, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Dominique Potier
- M. Antoine Herth
- M. Thierry Benoit
- Mme Frédérique Dumas
- Mme Mathilde Panot
- M. Sébastien Jumel
- M. Stéphane Travert
- Suspension et reprise de la séance
- Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B)
- Rappel au règlement
- Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Mise sur le marché de produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières
- Rappel au règlement
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Vote sur l’ensemble
- 2. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (suite)
- Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B) (suite)
- Amendement no 1450
- Mme Anne-Laure Cattelot, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Amendements nos 1708, 1703, 1665 et 1451
- M. Hervé Pellois, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1707, 1696, 424, 425, 1250 et 1459
- M. Jean-Bernard Sempastous, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 1449, 1456, 1445 et 1698
- Fait personnel
- Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B) (suite)
- Fait personnel
- Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B) (suite)
- Avant l’article 53
- Compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural » (état D)
- Après l’article 58
- Amendements nos 1237, 1464 et 1639
- Suspension et reprise de la séance
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
- M. François Cornut-Gentille, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Aude Bono-Vandorme, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Paul Dufrègne, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Sandra Boëlle, suppléant M. Guy Teissier, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Fabien Gouttefarde, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Plan de relance (suite)
- Fait personnel
- Mission « Plan de relance » (état B) (suite)
- Amendement no 959
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance
- Amendements nos 960, 961 et 729
- M. Éric Woerth, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 801, 818, 928, 957, 393, 386, 952, 958, 385, 384, 357, 391, 655, 390, 404, 388, 389, 838, 353, 354, 402, 823, 814, 817, 746, 950 et 675
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 663, 582, 871, 884, 797, 796, 877, 698, 565, 355, 401, 406, 403, 226, 407, 678, 798, 775, 840, 47, 837, 800, 820, 815, 383, 696, 813 et 799, 781
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos933, 488, 397, 673, 380, 541, 679, 873, 891, 882, 921, 670, 392, 843, 661, 892, 893, 850, 362, 364, 916, 761, 369, 937, 918, 762, 897, 900, 483, 894, 919, 895, 930, 377, 379, 700, 861, 856, 844, 852, 853, 841, 869, 867, 411, 526, 702, 812, 48, 49, 616, 676, 836, 649, 652, 653, 754, 953, 967, 674, 901, 52, 651, 966, 46, 758, 45, 971, 524, 721, 929, 824 et 914
- Article 56
- Amendements nos 395, 396
- Après l’article 56
- Amendements nos 976
- Sous-amendement nos 1642
- Amendements nos 885, 525, 1393 et 1394
- Sous-amendements nos 1515 et 1636
- Amendements nos 784, 731, 521, 520, 522, 523, 724, 625, 626 et 899
- Sous-amendements nos 1502, 1472, 1503, 1428,1473, 1558, 1430, 1504, 1475, 1511, 1476, 1512, 1489, 1433 et 1501
- Amendements nos 1487, 398 et 964
- Sous-amendement nos 1641, 1498
- Amendements nos 753, 660, 769, 768 et 908
- Mission « Plan d’urgence face à la crise sanitaire » (état B)
- Après l’article 56
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Recherche et enseignement supérieur (suite)
- Amendement no 327
- M. Francis Chouat, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Amendements nos 863, 755, 1379, 181, 913, 912, 767, 481, 419, 847, 566, 418, 421, 902, 886 et 903
- M. Pierre Henriet, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 907 et 915
- Après l’article 56
- Amendement no 795
- Suspension et reprise de la séance
- Plan de relance
- M. Éric Woerth, président et rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, rapporteur spécial
- Mme Anne-France Brunet, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Laure de La Raudière
- M. Christophe Naegelen
- M. Charles de Courson
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Fabien Roussel
- M. Alexandre Holroyd
- M. Jean-Louis Thiériot
- M. Jean-Paul Mattei
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance
- Mme Valérie Petit
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Christophe Naegelen
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- Mme Frédérique Dumas
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- Mme Sabine Rubin
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- M. Moetai Brotherson
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- Mme Dominique David
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- M. Dominique Potier
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- Suspension et reprise de la séance
- Mission « Plan de relance » (état B)
- Recherche et enseignement supérieur (suite)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (suite)
- Troisième partie (suite)
- Article 16 (suite)
- Amendement no 812
- Mme Caroline Janvier, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l’autonomie
- Amendement no 2149
- Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées
- Amendements nos 1113, 816, 971, 1309, 964, 550, 496, 544, 818, 1022, 2620, 2364 et 972
- M. Thomas Mesnier, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 908, 2289 et 2029
- Suspension et reprise de la séance
- Sous-amendement nos 2740, 2741
- Amendements nos 2183, 1875, 2, 668, 1993, 974, 989 et 1310
- Sous-amendements nos 2723, 2724 et 2709, 2705, 2706, 2707, 2708, 2720
- Amendements nos 2431, 2006, 1023, 1177, 2653, 2543, 2719, 2681, 822, 2624, 2627, 2359, 2648, 824, 2290, 1594, 2297, 262, 424, 495, 729, 821, 1340, 1816, 1888, 2032, 2358, 1639 et 2075
- Après l’article 16
- Amendements nos 827, 1029, 1119, 1316, 596, 598, 2413 et 1415, 1416
- M. Cyrille Isaac-Sibille, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Article 17
- M. Thibault Bazin
- Amendement no 57
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Amendements nos 2360, 2178, 1072 et 2141
- Après l’article 17
- Article 18
- Mme Valérie Six
- M. Thibault Bazin
- Amendements nos 2727 rectifié et 2209, 2210
- Après l’article 18
- Rappel au règlement
- Après l’article 18 (suite)
- Article 16 (suite)
- Troisième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Première partie (suite)
- Article 14 (suite)
- Amendement no 2961
- Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
- Amendements nos 322 rectifié, 1035 rectifié, 1037 rectifié, 1448 et 1454, 2330, 2886
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 295, 317, 608, 1039, 1041, 1451, 1040, 1467, 542, 806 rectifié, 861 rectifié, 870 rectifié, 964 rectifié, 2334 rectifié, 1049, 150, 1133, 471, 610, 620, 1044, 1050, 1337, 1607, 1693, 195 et 1051
- Après l’article 14
- Article 15
- Mme Zivka Park
- M. Fabrice Brun
- Amendements nos 297, 472, 673, 1458, 1609 et 2640
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Sous-amendement no 2969
- Amendements nos 28, 196, 1087, 1443, 1976, 2691 et 2823
- Sous-amendement no 2949
- Amendements nos 430, 1459, 281, 665, 1081, 1984, 1095 et 2824
- Sous-amendement no 2946
- Amendements nos 1608, 1613, 1694, 2872, 2216, 2130, 1096, 441, 1456, 2871, 2717 et 2639
- Après l’article 15
- Amendements nos 2070 rectifié, 2681, 1479, 759, 1465 rectifié, 1817, 199, 387, 1079, 1434, 399, 2887, 198, 313, 970, 1500, 2234, 2551, 2723, 2748, 287, 2873, 254, 1179, 2689, 971, 1106, 2376, 474, 2916, 2721, 1987, 1990, 2028, 1936, 1988, 1283, 1286, 1017, 1439, 926, 1016, 1440, 2397, 1036, 1020, 1280, 1436, 2393, 2692 rectifié, 1464, 197, 604 et 1069
- Article 16
- Après l’article 16
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 16 (suite)
- Article 17
- Article 18
- Amendement no 2009
- Article 19
- Article 20
- Article 21
- Amendement no 2670
- Après l’article 21
- Amendement no 2968
- Article 22
- Article 14 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Première partie (suite)
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendement no 2406
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 1228, 2394 rectifié, 1200, 1202, 1428, 2404, 1208, 1233, 1427, 1425, 2392, 2402, 1429, 914, 915, 2564, 2610, 2771, 901, 2214 et 2533
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Intempéries ayant touché la France
- 2. Questions au Gouvernement
- Intempéries dans les Alpes-Maritimes
- Intempéries dans les Alpes-Maritimes
- Décision du conseil d’administration d’Engie
- Lutte contre la grande pauvreté
- Budget de la justice
- Diminution du budget du POSEI
- Incendie criminel à Rillieux-la-Pape
- Personnel soignant de la fonction publique territoriale
- Personnel des EHPAD
- Droit de vote à seize ans
- Projet de loi contre le séparatisme
- Lutte contre le communautarisme
- Surpopulation carcérale
- Journée nationale des aidants
- Séparatisme
- Séparatisme
- Situation de la minorité ouïghoure en Chine
- Ordonnance du 20 mai 2020 sur la reprise d’entreprise
- Budget de la justice
- Obligation de scolarisation dès trois ans
- Frais de déplacement des parents accompagnants résidant en Corse
- Attaques de loup en Saône-et-Loire
- Violences à l’encontre des sapeurs-pompiers
- Manque de moyens dans les hôpitaux
- Situation de l’usine Daimler à Hambach
- Mesures de soutien aux PME et TPE
- 3. Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques
- 4. Accélération et simplification de l’action publique
- Suspension et reprise de la séance
- 5. Exploitation commerciale de l’image des enfants sur les plateformes en ligne
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Meurthe-et-Moselle (5e circonscription)
| Mandat en cours