-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Code de la route dans les lycées
- 2. Qualité de pupille de la nation pour les enfants des sauveteurs en mer décédés et financement de la SNSM
- 3. Prime pour le climat et lutte contre la précarité énergétique
- 4. Reconnaissance du crime d’écocide
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Violences au sein de la famille
- 2. Approbation d’un accord-cadre et de deux accords internationaux
- Accord-cadre France-Monaco relatif à la coopération en matière de sécurité sanitaire, et accord relatif à la coopération en matière de transfusion sanguine
- Accord France-RFA sur les modalités de financement des infrastructures et de l’acquisition des outils de formation dans le cadre de la coopération dans le domaine du transport tactique aérien
- 3. Lutte contre le gaspillage et économie circulaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 (suite)
- Amendement no 1159
- Mme Véronique Riotton, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
- Amendements nos 81, 1731, 1117, 30, 786, 1350, 1584, 1893, 1047, 2148, 300, 1895, 125, 615, 1641, 2542, 80, 490, 555, 580, 645, 1956, 616, 332, 447, 20, 617, 1048, 17, 96, 1049, 1464 et 1558
- Après l’article 4
- Article 4 bis A
- Amendements nos 31, 18, 478, 619, 699, 1381, 1694, 2205, 2243, 774, 19, 90, 1279 rectifié, 1598 rectifié et 2537
- Mme Graziella Melchior, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 664, 757, 1084 et 1828, 1278
- Après l’article 4 bis A
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4 bis BA
- Après l’article 4 bis BA
- Article 4 bis BB
- Article 4 bis
- Après l’article 4 bis
- Amendement no 334
- Avant l’article 4 ter A
- Amendement no 641 rectifié
- Article 4 ter A
- Amendement no 1587
- Article 4 ter
- Amendement no 1287
- Article 4 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites des enseignants
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Comité interparlementaire du G5 Sahel
- Réforme des retraites
- Fraude fiscale
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Situation au Chili
- Projet de loi relatif au grand âge et à l’autonomie
- Référendum sur la privatisation d’Aéroports de Paris
- Création d’une cellule nationale de lutte contre la haine
- Présence militaire française au Sahel
- Changement climatique
- Plan d’économies à Radio France
- Qualité de vie au travail des professionnels de santé
- Impact des grèves sur les entreprises
- Institutions d’inclusion des personnes handicapées
- Pénibilité au travail
- Conclusions du dernier Comité interministériel de la mer
- Réforme des retraites
- Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024
- 2. Lutte contre le gaspillage et économie circulaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendement no 1044
- Mme Véronique Riotton, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
- Amendements nos 554, 1114, 2379, 40, 348, 370, 1 rectifié, 241, 350, 349, 372, 373, 1383, 71, 842, 2024, 2097, 1560, 2187, 2192, 1566, 1567, 1181, 1182, 1419, 1568, 851, 84, 157 rectifié, 465, 2524, 2526, 2529 deuxième rectification, 2032, 2189, 2043 et 2381
- Après l’article 1er
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er bis
- M. Dominique Potier
- M. André Chassaigne
- M. Jean-Baptiste Moreau
- Amendements nos 728, 1171 et 2084
- Rappel au règlement
- Article 1er bis (suite)
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Lutte contre le gaspillage et économie circulaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 2
- M. Michel Castellani
- M. André Chassaigne
- Mme Élisabeth Toutut-Picard
- Amendement no 1570
- Mme Véronique Riotton, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
- Amendements nos 56, 1507, 1571 rectifié, 1045, 1123, 660, 670, 750, 988, 1082, 1436, 1561, 613, 754, 1271, 1003, 881, 1572, 2536 (sous-amendement), 656, 659, 748, 987, 1081, 1437, 1820, 303, 2196, 1573, 70, 589, 591, 1889, 83, 466, 1273, 1557, 1891, 1272, 1674, 2200, 2194, 729, 1046, 661, 671, 990, 1438, 1822, 1577, 1912, 1578 et 1675 rectifié
- Article 3
- Après l’article 3
- Article 3 bis
- Article 4
- Article 2
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Lutte contre le gaspillage et économie circulaire
- Discussion des articles (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 1 er AD
- Amendement n o1255
- Mme Véronique Riotton, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements n os2494 et 677
- Article 1 er AE
- Mme Laurianne Rossi
- Amendements n os839, 2376, 727, 1563, 1832 et 1260
- Après l’article 1 er AE
- Article 1 er AF
- M. Vincent Descoeur
- Amendements n os485, 486, 1501, 1963, 1978 et 734
- Sous-amendement n o2528
- Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Après l’article 1 er AF
- Amendement n o1219
- Article 1 er AG
- Article 1 er AH
- Amendement n o922
- Après l’article 1 er AH
- Amendement n o2513
- Article 1 er B
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie
- Amendements n os1376, 1671, 1718 et 1508
- Après l’article 1 er B
- Article 1 er
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Transparence de l’information sur les produits agricoles et alimentaires
- Discussion des articles (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er(suite)
- Article 2
- M. Éric Bothorel
- Amendements nos 36, 38 et 21
- Article 2 bis
- Amendements nos 6 rectifié et 119
- Article 2 ter
- Amendement no 152
- Après l’article 2 ter
- Amendement no 71 rectifié
- Article 3
- M. André Chassaigne
- Mme Martine Leguille-Balloy
- M. Daniel Fasquelle
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 92, 50, 138, 130, 131, 108 et 27
- Après l’article 3
- Amendement no 115
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4
- M. Alain Perea
- Amendement no 110
- Après l’article 4
- Amendement no 18
- Article 5
- M. Alain Perea
- Amendements nos 118, 32, 45 et 47
- Après l’article 5
- Amendement no 64
- Suspension et reprise de la séance
- Article 6
- Mme Barbara Pompili
- Amendement no 137
- Après l’article 6
- Article 7
- Article 8
- Après l’article 8
- Amendements nos 69 et 26
- M. Roland Lescure, président de la commission des affaires économiques
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage à Jean Garat, Michel Escalin et Norbert Savornin
- 2. Questions au Gouvernement
- Réforme des retraites
- Opération Barkhane
- Inondations dans le Var
- Prise en charge de l’obésité
- Réforme des retraites
- Attentat de la rue des Rosiers
- Réforme des retraites
- Taxation des entreprises du numérique
- Consigne des bouteilles en plastique
- lutte contre la radicalisation
- Emploi des personnes handicapées
- Réforme des retraites
- Journée internationale des personnes handicapées
- Répression en Iran
- Accès aux emplois publics
- Femmes et enfants sans abri
- Effets des changements climatiques
- Journée mondiale de lutte contre le SIDA
- Accès aux soins
- Politique spatiale européenne
- Situation en Bolivie
- Installation d’éoliennes
- Sapeurs-pompiers
- Conséquences des mouvements sociaux
- Candidatures aux élections municipales
- Violences intrafamiliales et consommation d’alcool
- Sapeurs-pompiers
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
- 4. Lutte contre l’antisémitisme
- 5. Transparence de l’information sur les produits agricoles et alimentaires
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Transparence de l’information sur les produits agricoles et alimentaires (suite)
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Rappels au règlement
- Article 1er A
- Après l’article 1er A
- Amendement no 98
- Article 1er
- Mme Monique Limon
- M. Sébastien Leclerc
- M. André Chassaigne
- M. Loïc Prud’homme
- Amendements nos 135, 151 (sous-amendement), 51, 25, 37, 19, 126, 134, 79, 13, 65 et 46
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 83, 33, 34, 39, 52, 60 rectifié, 20, 97 et 74
- Après l’article 1er
- Amendement no 49
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- Suspension et reprise de la séance
- 1. Lutte contre le mitage des espaces forestiers
- 2. Abrogation de lois obsolètes
- 3. Amélioration de la trésorerie des associations
- Rappel au règlement
- Discussion des articles
- Vote sur l’ensemble
- 4. Coût du foncier et offre de logements
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Amendements nos 52 et 62 (sous-amendement)
- Article 2
- Article 3
- Amendements nos 13, 66, 14, 56, 47, 50, 32 rectifié et 4 rectifié
- Article 1er
- 5. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 6. Coût du foncier et offre de logements (suite)
- Article 3 (suite)
- Amendements nos 57 et 63 (sous-amendement)
- Après l’article 3
- Article 4
- Article 5
- Amendements nos 59 rectifié, 65 (sous-amendement) et 58 (sous-amendement)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 6 bis
- Article 7
- Amendements nos 45 et 64 (sous-amendement)
- Après l’article 7
- Article 8
- Amendement no 36
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 7. Points d’accueil pour soins immédiats
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2020
- Seconde partie (suite)
- Articles non rattachés (suite)
- Après l’article 48 (suite)
- Amendement no 2874
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 2518, 2706, 2519 rectifié, 2752, 2751 et 2520
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2381, 1969, 1968, 1966, 1967, 2842, 2844, 1453, 3065 (sous-amendement), 450, 878, 879, 2666, 220, 246, 2739, 2521 deuxième rectification, 2860, 1454, 994, 2385, 2748, 984, 2384, 2747, 2406, 78, 1970, 2388, 2749, 448, 79, 2389, 2778, 2380, 1143, 1159, 1228, 1971, 2092, 2621, 1974, 2093, 1973, 2094, 2641, 449, 2377, 2762, 13, 1739, 1533, 2865, 1542, 2427, 1452, 2866, 1981, 1983, 1931, 1549, 1551, 1808, 1809, 2877, 2522, 2187, 1175, 3076, 2642, 81, 2269, 2393, 1284, 2270, 2394, 2750, 2306, 211, 2382, 2383, 2462, 2876, 2879 et 2840
- Article 49
- Après l’article 49
- Amendements nos 2931 rectifié, 2312, 169, 2302, 2525, 2144 et 2526 rectifié
- Suspension et reprise de la séance
- Article 50
- Mme Sarah El Haïry
- M. Michel Castellani
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Mme Brigitte Kuster
- M. Éric Coquerel
- Mme Lise Magnier
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances
- M. Joël Giraud, rapporteur général
- Amendements nos 1, 1006, 2047, 2202 et 2403
- M. Gabriel Attal, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- Amendements nos 5, 2126, 2272, 3005, 2313, 2481, 1007, 2127, 2128, 2, 2049, 2404, 2050 et 2728
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Meurthe-et-Moselle (5e circonscription)
| Mandat en cours