M. Paul Molac

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
Morbihan (4e circonscription) | Mandat en cours

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 6 décembre 2023
    Commission des affaires culturelles : Audition de MM. Bruno Lasserre, pdt des États généraux de l’information, et Christophe Deloire, délégué général ; Examen du rapport de la mission d’information sur l’adaptation de l’école aux enjeux climatiques
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  • mercredi 29 novembre 2023
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Suite de la conférence sur l’avenir de l’Europe (proposition de résolution européenne) ; Discussion et vote sur une motion de censure déposée en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution
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  • mercredi 29 novembre 2023
    Commission des lois : Examen de la proposition de loi constitutionnelle relative à la souveraineté de la France, à la nationalité, à l’immigration et à l’asile ; Suite de l’examen du projet de loi pour contrôler l’immigration, améliorer l’intégration
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  • mardi 28 novembre 2023
    3ème séance : Faire respecter le droit international dans le secours des migrants en mer Méditerranée (proposition de résolution européenne) (suite) ; Suites de la conférence sur l'avenir de l'Europe (proposition de résolution européenne)
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  • mardi 28 novembre 2023
    3ème séance : Faire respecter le droit international dans le secours des migrants en mer Méditerranée (proposition de résolution européenne) (suite) ; Suites de la conférence sur l'avenir de l'Europe (proposition de résolution européenne)
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  • mardi 28 novembre 2023
    Commission des affaires sociales : Interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique
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  • mercredi 22 novembre 2023
    Commission des lois : Examen de différentes propositions de loi
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  • mercredi 22 novembre 2023
    Commission des lois : Examen de différentes propositions de loi
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  • mercredi 15 novembre 2023
    Commission des affaires sociales : Création d’une commission d’enquête sur le modèle économique des entreprises de crèches et la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
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  • mercredi 15 novembre 2023
    Commission des lois : Rapport de la mission d’information sur l’activisme violent ; Mme Sylvie Pierre-Brossolette, présidente du HCE
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  • mercredi 8 novembre 2023
    Commission des lois : Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des Collectivités territoriales et de la Ruralité, sur les crédits de la mission « Relations avec les Collectivités Territoriales »
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  • jeudi 2 novembre 2023
    2ème séance : Projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) : Justice
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