M. Paul Molac

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
Morbihan (4e circonscription) | Mandat en cours

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 11 février 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement préalables au Conseil européen consacré à la lutte anti-terroriste ; Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes ; Questions sur l'amélioration des relations de travail entre le Gouvernement et le Parlement ; Amé
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  • mercredi 11 février 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement préalables au Conseil européen consacré à la lutte anti-terroriste ; Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes ; Questions sur l'amélioration des relations de travail entre le Gouvernement et le Parlement ; Amé
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  • mardi 10 février 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Rapport relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2014 (Débat)
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  • mardi 3 février 2015
    Commission des lois : Nouvelle organisation territoriale : audition de Mme Marylise Lebranchu et de M. André Vallini, ministres, puis examen des amendements
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  • jeudi 29 janvier 2015
    2ème séance : Respect du choix de fin vie des patients ; Sociétés mères et entreprises donneuses d'ordre ; Nouveaux indicateurs de richesse
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  • mardi 27 janvier 2015
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 21 janvier 2015
    Commission des lois : Devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre
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  • mercredi 14 janvier 2015
    2ème séance : Débat sur la politique maritime de la France
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  • mercredi 14 janvier 2015
    Commission des lois : Propositions de nomination au conseil supérieur de la magistrature ; Elus locaux
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  • mercredi 17 décembre 2014
    Commission des lois : Audition de M. Lionel Jospin dont la nomination au Conseil Constitutionnel est proposée ; Professions juridiques réglementées (rapport d'information) ; Inscription sur les listes électorales (rapport d'information)
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  • mercredi 17 décembre 2014
    Commission des lois : Audition de M. Lionel Jospin dont la nomination au Conseil Constitutionnel est proposée ; Professions juridiques réglementées (rapport d'information) ; Inscription sur les listes électorales (rapport d'information)
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  • mercredi 17 décembre 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Délimitation des régions (lecture définitive) ; Habilitation code mondial antidopage
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