M. Paul Molac

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
Morbihan (4e circonscription) | Mandat en cours

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 21 mai 2014
    Commission des affaires économiques : M. Carlos Tavares, président de PSA Peugeot Citroën
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  • mardi 13 mai 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 13 MAI 2014
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  • mardi 13 mai 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Economie sociale et solidaire
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  • mercredi 7 mai 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Sociétés d'économie mixte à opération unique
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  • mercredi 16 avril 2014
    Commission des lois : Sociétés d'économie mixte à opération unique
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  • mercredi 19 février 2014
    Commission des lois : réforme des procédures de révision d'une condamnation pénale ; modernisation du droit et des procédures
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  • mardi 11 février 2014
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 5 février 2014
    Commission des affaires économiques : M. Philippe Wahl, Pdg du Groupe La Poste
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  • mardi 4 février 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Harmonisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse en ligne ; Renforcement de la lutte contre la contrefaçon
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  • mardi 28 janvier 2014
    3ème séance : Questions au ministre de l'éducation nationale
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  • mardi 28 janvier 2014
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Egalité entre les femmes et les hommes ; Ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires (vote solennel) ; Débat sur le rapport relatif à l'évaluation des politiques publiques en faveur
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  • jeudi 23 janvier 2014
    1ère séance : Encadrement de l'utilisation des produits phytosanitaires ; Exposition aux ondes électromagnétiques
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