M. Paul Molac

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Morbihan (4^e circonscription) | Mandat en cours

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23 février 2016

Question écrite n° 93440 de M. Paul Molac

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : mi-temps thérapeutique

Question close sans réponse le 20 juin 2017
16 février 2016

Question écrite n° 93296 de M. Paul Molac

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers anesthésistes

Réponse publiée le 5 avril 2016
26 janvier 2016

Question écrite n° 92726 de M. Paul Molac

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : camping-caravaning

Réponse publiée le 31 mai 2016
12 janvier 2016

Question écrite n° 92382 de M. Paul Molac

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 10 mai 2016
12 janvier 2016

Question écrite n° 92336 de M. Paul Molac

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Réponse publiée le 8 mars 2016
29 décembre 2015

Question écrite n° 92252 de M. Paul Molac

Rubrique : environnement

Titre : climat

Réponse publiée le 28 février 2017
8 décembre 2015

Question écrite n° 91610 de M. Paul Molac

Rubrique : consommation

Titre : protection des consommateurs

Réponse publiée le 19 avril 2016
8 décembre 2015

Question écrite n° 91574 de M. Paul Molac

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : revendications

Réponse publiée le 5 janvier 2016
8 décembre 2015

Question écrite n° 91564 de M. Paul Molac

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : allocations et ressources

Réponse publiée le 9 février 2016
2 décembre 2015

Question au Gouvernement n° 3392 de M. Paul Molac

Rubrique : ordre public

Titre : attentats

Question posée en séance

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M. Paul Molac

Questions posées (archives)