M. Rémi Pauvros

Socialiste, écologiste et républicain

Nord (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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18 juin 2013

Question écrite n° 29314 de M. Rémi Pauvros

Rubrique : agriculture

Titre : salariés agricoles

Réponse publiée le 23 juillet 2013
28 mai 2013

Question écrite n° 27560 de M. Rémi Pauvros

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : déclarations

Réponse publiée le 17 septembre 2013
28 mai 2013

Question écrite n° 27496 de M. Rémi Pauvros

Rubrique : établissements de santé

Titre : personnel

Réponse publiée le 29 octobre 2013
28 mai 2013

Question écrite n° 27483 de M. Rémi Pauvros

Rubrique : entreprises

Titre : auto-entrepreneurs

Réponse publiée le 17 décembre 2013
28 mai 2013

Question écrite n° 27470 de M. Rémi Pauvros

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 7 janvier 2014
28 mai 2013

Question écrite n° 27458 de M. Rémi Pauvros

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 30 juillet 2013
28 mai 2013

Question écrite n° 27177 de M. Rémi Pauvros

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : réparation automobile

Réponse publiée le 3 septembre 2013
28 mai 2013

Question écrite n° 27176 de M. Rémi Pauvros

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : réparation automobile

Réponse publiée le 24 septembre 2013
16 avril 2013

Question écrite n° 24270 de M. Rémi Pauvros

Rubrique : personnes âgées

Titre : soins à domicile

Question sans réponse
16 avril 2013

Question écrite n° 24179 de M. Rémi Pauvros

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe intérieure sur les produits pétroliers

Réponse publiée le 21 janvier 2014

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M. Rémi Pauvros

Questions posées (archives)