Orne (1re circonscription) | Mandat clos le 2 août 2020 (15e législature)
  • jeudi 5 juin 2014
    Commission des affaires européennes : Table ronde sur l'Ukraine
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  • mercredi 4 juin 2014
    Commission des affaires européennes : Table ronde sur la politique commerciale de l'UE
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  • mardi 3 juin 2014
    2ème séance : Prévention de la récidive et individualisation des peines (suite)
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  • mardi 27 mai 2014
    Commission des affaires européennes : Consommation de sacs en plastiques ; Biodiversité ; Etat candidat ; Examen de textes soumis a l'Assemblée nationale
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  • mardi 27 mai 2014
    Commission des affaires européennes : Consommation de sacs en plastiques ; Biodiversité ; Etat candidat ; Examen de textes soumis a l'Assemblée nationale
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  • jeudi 22 mai 2014
    1ère séance : Projet d'accord de libre-échange entre l'Union Européenne et les États-Unis ; Modulation des contributions des entreprises
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  • mercredi 21 mai 2014
    Commission des affaires européennes et commission des finances : table ronde sur le projet de taxe sur les transactions financières
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  • mercredi 14 mai 2014
    Commission des affaires européennes : M. Jean-Claude Bonichot, juge à la Cour de justice européenne ; traitement des données personnelles
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  • mardi 13 mai 2014
    Commission des affaires européennes : table ronde sur les jeunes et l'Europe
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  • mardi 6 mai 2014
    Commission des affaires européennes : M. Harlem Désir, Secrétaire d’État ; Communication sur l'euro
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  • mardi 29 avril 2014
    2ème séance : Fixation de l'ordre du jour ; Activités privées de protection des navires
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  • mercredi 23 avril 2014
    Commission des finances : M. Didier Migaud ; MM. Michel Sapin et Christian Eckert, sur le programme de stabilité 2014-2017
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