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- 1. Projet de loi de finances pour 2016
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage aux victimes de l’accident de Puisseguin
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016
- 4. Projet de loi de finances pour 2016
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Action de groupe en matière de discrimination et de lutte contre les inégalités
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Protection des sportifs de haut niveau
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Débat sur le projet économique et social européen de la France
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Croissance, activité et égalité des chances économiques
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement sur des sujets européens
- 2. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
- 3. Habilitation du Gouvernement à prendre les mesures législatives nécessaires au respect du code mondial antidopage
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
- 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2015
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2014
- 3. Projet de loi de financement rectificative de la Sécurité sociale pour 2014 (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Pas-de-Calais (6e circonscription)
| Mandat clos le 6 juillet 2021 (15e législature)