Réunion avec Son Exc. Sir Julian King, Ambassadeur du Royaume-Uni en France. 2
Information relative à la commission.

Audition de M. Jacques Gounon, président-directeur général du groupe Eurotunnel

Audition de Mme Marie-Caroline Bonnet-Galzy, commissaire générale à l'égalité des territoires

Audition de M. Rémi Pauvros sur son rapport au Premier Ministre et au Secrétaire d'État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche (5 mai 2015) relatif au Réseau Seine Escaut canal Seine Nord Europe

Audition de M. Laurent Neyret, professeur de droit, sur le préjudice écologique.

Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi portant réforme ferroviaire (n° 1468) (M. Gilles Savary, rapporteur) et examen, pour avis, de la proposition de loi organique de MM. Jean-Paul Chanteguet, Jean-Jacques Urvoas et Gilles Savary et plusieurs de leurs collègues relative à la nomination des dirigeants de la SNCF (n° 1877) (M. Gilles Savary, rapporteur pour avis)

Audition, ouverte à la presse, de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Delzant, délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Informations relatives à la commission

Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Duron, président de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF), sur la commission « Mobilités 21 »

Audition, ouverte à la presse, de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable (n° 775)
Examen du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable (n° 775) (M. Philippe Plisson, rapporteur)
Amendements examinés par la commission