M. Nicolas Bays

Socialiste, écologiste et républicain
Pas-de-Calais (12e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 16 décembre 2015
    Commission de la défense : filière munitions
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  • jeudi 22 octobre 2015
    Commission élargie : crédits 2016 : anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
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  • mercredi 1er juillet 2015
    Commission des affaires européennes et commission de la défense : table ronde sur l'Europe de la défense
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  • mercredi 17 juin 2015
    Commission de la Défense : Bertrand Clément-Bollée, sur le service militaire volontaire
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  • jeudi 4 juin 2015
    2ème séance : Programmation militaire pour les années 2015 à 2019
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Ville et Cohésion urbaine (vote solennel) ; Loi de programmation militaire 2014-2019 (suite)
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  • mardi 12 mai 2015
    Commission de la défense : Programmation militaire : M. Jean-Bernard Lévy, pdt de Thales
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  • mardi 12 mai 2015
    Commission de la défense : Programmation militaire: M. Philippe Burtin, pdt de Nexter
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Election des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral et projet de loi organique relatif à l'élection des conseillers municipau
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  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : questions au Gouvernement ; ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (suite) (art. 4 suite)
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  • jeudi 7 mai 2015
    2ème séance : ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (suite)
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