M. Nicolas Bays

Socialiste, écologiste et républicain

Pas-de-Calais (12^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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26 novembre 2013

Question écrite n° 43233 de M. Nicolas Bays

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : gestion

Réponse publiée le 18 février 2014
19 novembre 2013

Question écrite n° 42747 de M. Nicolas Bays

Rubrique : gendarmerie

Titre : gendarmes adjoints

Réponse publiée le 18 février 2014
22 octobre 2013

Question écrite n° 40477 de M. Nicolas Bays

Rubrique : énergie et carburants

Titre : transport

Réponse publiée le 27 mai 2014
22 octobre 2013

Question écrite n° 40476 de M. Nicolas Bays

Rubrique : transports

Titre : politique des transports

Réponse publiée le 6 mai 2014
22 octobre 2013

Question écrite n° 40475 de M. Nicolas Bays

Rubrique : énergie et carburants

Titre : transport

Réponse publiée le 27 mai 2014
22 octobre 2013

Question écrite n° 40423 de M. Nicolas Bays

Rubrique : défense

Titre : réservistes

Réponse publiée le 12 juillet 2016
22 octobre 2013

Question écrite n° 40382 de M. Nicolas Bays

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : environnement

Réponse publiée le 4 février 2014
8 octobre 2013

Question écrite n° 39445 de M. Nicolas Bays

Rubrique : handicapés

Titre : aveugles et malvoyants

Question close sans réponse le 20 juin 2017
1er octobre 2013

Question écrite n° 38763 de M. Nicolas Bays

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 25 novembre 2014
1er octobre 2013

Question écrite n° 38677 de M. Nicolas Bays

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Réponse publiée le 19 novembre 2013

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M. Nicolas Bays

Questions posées (archives)