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12 mars 2019Rubrique : montagneTitre : Diplôme de moniteur maître-chien d'avalancheRéponse publiée le 9 avril 2019
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26 février 2019Rubrique : transports ferroviairesTitre : Rames trains d'équilibre des territoires (TET) Paris-Clermont-FerrandRéponse publiée le 6 mars 2019
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21 février 2019Rubrique : politique socialeTitre : contreparties aux aides socialesQuestion posée en séance
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12 février 2019Rubrique : agricultureTitre : Ordonnance « loi EGALIM »Réponse publiée le 12 mars 2019
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5 février 2019Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : Passeport diplomatiqueQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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29 janvier 2019Rubrique : sécurité routièreTitre : Évaluation du passage à 80km/hQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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29 janvier 2019Rubrique : pharmacie et médicamentsTitre : Statut spécifique - Filles des femmes auxquelles le distilbène a été prescritRéponse publiée le 5 février 2019
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29 janvier 2019Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : Sécurité des anciens membres du GouvernementRéponse publiée le 9 avril 2019
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29 janvier 2019Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : Moyens alloués aux anciens membres du GouvernementRéponse publiée le 26 février 2019
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29 janvier 2019Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : Logement de fonctions des membres des cabinets ministérielsRéponse publiée le 30 avril 2019