Mme Christine Pirès Beaune

Socialistes et apparentés Questeure de l'Assemblée nationale

Puy-de-Dôme (2^e circonscription) | Mandat en cours

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9 octobre 2012

Question écrite n° 6487 de Mme Christine Pires Beaune

Rubrique : entreprises

Titre : auto-entrepreneurs

Réponse publiée le 23 octobre 2012
11 septembre 2012

Question écrite n° 3841 de Mme Christine Pires Beaune

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : indemnités journalières

Réponse publiée le 6 novembre 2012
7 août 2012

Question écrite n° 2952 de Mme Christine Pires Beaune

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 23 octobre 2012
7 août 2012

Question écrite n° 2905 de Mme Christine Pires Beaune

Rubrique : sports

Titre : football

Réponse publiée le 2 octobre 2012
7 août 2012

Question écrite n° 2734 de Mme Christine Pires Beaune

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social : personnel

Réponse publiée le 13 novembre 2012
7 août 2012

Question écrite n° 2644 de Mme Christine Pires Beaune

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage

Réponse publiée le 27 novembre 2012
7 août 2012

Question écrite n° 2477 de Mme Christine Pires Beaune

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : Dexia

Question close sans réponse le 20 juin 2017
7 août 2012

Question écrite n° 2453 de Mme Christine Pires Beaune

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 13 novembre 2012
31 juillet 2012

Question écrite n° 1981 de Mme Christine Pires Beaune

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie hydroélectrique

Réponse publiée le 15 janvier 2013
31 juillet 2012

Question écrite n° 1979 de Mme Christine Pires Beaune

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Réponse publiée le 23 octobre 2012

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Mme Christine Pirès Beaune

Questions posées (archives)