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- 1. Biodiversité
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Biodiversité-Nomination du président du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Convention France-Andorre de prévention des doubles impositions
- 2. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 3. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Respect du choix de fin de vie des patients
- 2. Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre
- 3. Nouveaux indicateurs de richesse
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Débat sur la fiscalité des carburants
- 2. Débat sur le « paquet énergie climat »
- 3. Débat sur le rapport de la mission d’information sur le crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement sur des sujets européens
- 2. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
- 3. Habilitation du Gouvernement à prendre les mesures législatives nécessaires au respect du code mondial antidopage
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Modification du règlement de l’Assemblée nationale
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2015
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Puy-de-Dôme (3e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)