-
- 1. Égalité entre les femmes et les hommes
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Redonner des perspectives à l’économie réelle et à l’emploi industriel
- 3. Nomination d’un député en mission temporaire
- 4. Simplification et sécurisation de la vie des entreprises
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Accès au logement et urbanisme rénové
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
(004e)
- 1. Accès au logement et urbanisme rénové
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (suite) (n° 1216)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (projet de loi organique n° 1173) (suite) - Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (projet de loi n° 1174) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Transparence de la vie publique (projet de loi organique) (suite) (n° 1108)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Neutralité religieuse dans les entreprises et associations (n° 998)
- 2. Rétroactivité des lois fiscales (proposition de loi constitutionnelle n° 567 - proposition de loi organique n° 568)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Pyrénées-Atlantiques (5e circonscription)
| Mandat en cours