M. Jacques Cresta

Socialiste, écologiste et républicain

Pyrénées-Orientales (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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25 juin 2013

Question écrite n° 30730 de M. Jacques Cresta

Rubrique : ventes et échanges

Titre : ventes directes

Réponse publiée le 3 septembre 2013
25 juin 2013

Question écrite n° 30671 de M. Jacques Cresta

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Question sans réponse
25 juin 2013

Question écrite n° 30580 de M. Jacques Cresta

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 24 décembre 2013
25 juin 2013

Question écrite n° 30322 de M. Jacques Cresta

Rubrique : étrangers

Titre : immigration

Réponse publiée le 7 octobre 2014
25 juin 2013

Question écrite n° 30279 de M. Jacques Cresta

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : SEGPA

Réponse publiée le 22 juillet 2014
25 juin 2013

Question écrite n° 30254 de M. Jacques Cresta

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : auxiliaires de vie scolaire

Réponse publiée le 15 octobre 2013
25 juin 2013

Question écrite n° 30127 de M. Jacques Cresta

Rubrique : copropriété

Titre : syndics

Réponse publiée le 10 septembre 2013
25 juin 2013

Question écrite n° 30118 de M. Jacques Cresta

Rubrique : contributions indirectes

Titre : accises

Réponse publiée le 23 juillet 2013
25 juin 2013

Question écrite n° 30111 de M. Jacques Cresta

Rubrique : consommation

Titre : politique et réglementation

Réponse publiée le 3 septembre 2013
25 juin 2013

Question écrite n° 30048 de M. Jacques Cresta

Rubrique : associations

Titre : associations sportives

Réponse publiée le 1er juillet 2014

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