M. Jacques Cresta

Socialiste, écologiste et républicain

Pyrénées-Orientales (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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28 mai 2013

Question écrite n° 27378 de M. Jacques Cresta

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Réponse publiée le 14 janvier 2014
28 mai 2013

Question écrite n° 27341 de M. Jacques Cresta

Rubrique : eau

Titre : qualité

Réponse publiée le 24 septembre 2013
28 mai 2013

Question écrite n° 27302 de M. Jacques Cresta

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets

Réponse publiée le 17 juin 2014
28 mai 2013

Question écrite n° 27231 de M. Jacques Cresta

Rubrique : communes

Titre : comptabilité

Réponse publiée le 22 septembre 2015
28 mai 2013

Question écrite n° 27215 de M. Jacques Cresta

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : artisans

Réponse publiée le 12 avril 2016
28 mai 2013

Question écrite n° 27150 de M. Jacques Cresta

Rubrique : associations

Titre : financement

Question sans réponse
7 mai 2013

Question écrite n° 26279 de M. Jacques Cresta

Rubrique : travail

Titre : réglementation

Réponse publiée le 24 mars 2015
7 mai 2013

Question écrite n° 26265 de M. Jacques Cresta

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 17 septembre 2013
7 mai 2013

Question écrite n° 26259 de M. Jacques Cresta

Rubrique : sports

Titre : natation

Réponse publiée le 16 juillet 2013
7 mai 2013

Question écrite n° 26224 de M. Jacques Cresta

Rubrique : risques professionnels

Titre : maladies professionnelles

Réponse publiée le 27 août 2013

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