M. Jacques Cresta

Socialiste, écologiste et républicain

Pyrénées-Orientales (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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29 janvier 2013

Question écrite n° 16687 de M. Jacques Cresta

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : éducation nationale : fonctionnement

Réponse publiée le 29 octobre 2013
29 janvier 2013

Question écrite n° 16679 de M. Jacques Cresta

Rubrique : matières premières

Titre : métaux

Réponse publiée le 26 mars 2013
29 janvier 2013

Question écrite n° 16671 de M. Jacques Cresta

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 30 avril 2013
29 janvier 2013

Question écrite n° 16624 de M. Jacques Cresta

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 25 juin 2013
29 janvier 2013

Question écrite n° 16619 de M. Jacques Cresta

Rubrique : handicapés

Titre : aveugles et malvoyants

Réponse publiée le 26 mars 2013
29 janvier 2013

Question écrite n° 16618 de M. Jacques Cresta

Rubrique : handicapés

Titre : allocation d'éducation de l'enfant handicapé

Réponse publiée le 7 mai 2013
29 janvier 2013

Question écrite n° 16572 de M. Jacques Cresta

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 12 mars 2013
29 janvier 2013

Question écrite n° 16571 de M. Jacques Cresta

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 12 mars 2013
29 janvier 2013

Question écrite n° 16518 de M. Jacques Cresta

Rubrique : énergie et carburants

Titre : hydrocarbures

Réponse publiée le 26 mars 2013
29 janvier 2013

Question écrite n° 16475 de M. Jacques Cresta

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 5 mars 2013

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