M. Jacques Cresta

Socialiste, écologiste et républicain

Pyrénées-Orientales (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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9 décembre 2014

Question écrite n° 70686 de M. Jacques Cresta

Rubrique : bois et forêts

Titre : filière bois

Réponse publiée le 10 février 2015
2 décembre 2014

Question écrite n° 70578 de M. Jacques Cresta

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Question close sans réponse le 20 juin 2017
2 décembre 2014

Question écrite n° 70572 de M. Jacques Cresta

Rubrique : sports

Titre : politique du sport

Réponse publiée le 14 juillet 2015
2 décembre 2014

Question écrite n° 70570 de M. Jacques Cresta

Rubrique : sécurité sociale

Titre : régime social des indépendants

Réponse publiée le 4 août 2015
2 décembre 2014

Question écrite n° 70533 de M. Jacques Cresta

Rubrique : santé

Titre : accès aux soins

Question close sans réponse le 20 juin 2017
2 décembre 2014

Question écrite n° 70494 de M. Jacques Cresta

Rubrique : professions libérales

Titre : statut

Réponse publiée le 24 mars 2015
2 décembre 2014

Question écrite n° 70493 de M. Jacques Cresta

Rubrique : professions libérales

Titre : statut

Réponse publiée le 24 mars 2015
2 décembre 2014

Question écrite n° 70468 de M. Jacques Cresta

Rubrique : politique sociale

Titre : RSA

Réponse publiée le 20 septembre 2016
2 décembre 2014

Question écrite n° 70438 de M. Jacques Cresta

Rubrique : police

Titre : équipements

Question close sans réponse le 20 juin 2017
2 décembre 2014

Question écrite n° 70375 de M. Jacques Cresta

Rubrique : justice

Titre : tribunaux

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Jacques Cresta

Questions posées (archives)