M. Jacques Cresta

Socialiste, écologiste et républicain

Pyrénées-Orientales (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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28 octobre 2014

Question écrite n° 67801 de M. Jacques Cresta

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : LGV

Réponse publiée le 7 juillet 2015
28 octobre 2014

Question écrite n° 67795 de M. Jacques Cresta

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : politique du tourisme

Réponse publiée le 9 décembre 2014
28 octobre 2014

Question écrite n° 67535 de M. Jacques Cresta

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : conditions d'attribution

Réponse publiée le 10 février 2015
28 octobre 2014

Question écrite n° 67529 de M. Jacques Cresta

Rubrique : logement

Titre : réglementation

Réponse publiée le 31 mars 2015
28 octobre 2014

Question écrite n° 67527 de M. Jacques Cresta

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 24 février 2015
28 octobre 2014

Question écrite n° 67482 de M. Jacques Cresta

Rubrique : impôts et taxes

Titre : réglementation

Réponse publiée le 17 février 2015
28 octobre 2014

Question écrite n° 67481 de M. Jacques Cresta

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi

Réponse publiée le 20 septembre 2016
28 octobre 2014

Question écrite n° 67459 de M. Jacques Cresta

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage

Réponse publiée le 5 mai 2015
28 octobre 2014

Question écrite n° 67397 de M. Jacques Cresta

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions sociales

Réponse publiée le 7 juillet 2015
28 octobre 2014

Question écrite n° 67383 de M. Jacques Cresta

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Jacques Cresta

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