M. Jacques Cresta

Socialiste, écologiste et républicain

Pyrénées-Orientales (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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29 juillet 2014

Question écrite n° 61931 de M. Jacques Cresta

Rubrique : logement

Titre : HLM

Réponse publiée le 6 janvier 2015
29 juillet 2014

Question écrite n° 61835 de M. Jacques Cresta

Rubrique : entreprises

Titre : TPE

Question close sans réponse le 20 juin 2017
29 juillet 2014

Question écrite n° 61822 de M. Jacques Cresta

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités

Réponse publiée le 10 mars 2015
29 juillet 2014

Question écrite n° 61813 de M. Jacques Cresta

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : rythmes scolaires

Question close sans réponse le 20 juin 2017
29 juillet 2014

Question écrite n° 61811 de M. Jacques Cresta

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : programmes

Question close sans réponse le 20 juin 2017
29 juillet 2014

Question écrite n° 61744 de M. Jacques Cresta

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Question close sans réponse le 20 juin 2017
29 juillet 2014

Question écrite n° 61714 de M. Jacques Cresta

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 4 novembre 2014
29 juillet 2014

Question écrite n° 61706 de M. Jacques Cresta

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : air

Réponse publiée le 14 avril 2015
29 juillet 2014

Question écrite n° 61695 de M. Jacques Cresta

Rubrique : consommation

Titre : information des consommateurs

Réponse publiée le 11 novembre 2014
29 juillet 2014

Question écrite n° 61670 de M. Jacques Cresta

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : réglementation

Réponse publiée le 19 août 2014

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M. Jacques Cresta

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