M. Jacques Cresta

Socialiste, écologiste et républicain

Pyrénées-Orientales (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°96 : 10 résultats affichés sur un total de 1364

22 avril 2014

Question écrite n° 54348 de M. Jacques Cresta

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 26 mai 2015
22 avril 2014

Question écrite n° 54315 de M. Jacques Cresta

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 26 août 2014
22 avril 2014

Question écrite n° 54249 de M. Jacques Cresta

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : assiette

Réponse publiée le 28 avril 2015
22 avril 2014

Question écrite n° 54247 de M. Jacques Cresta

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 7 juillet 2015
22 avril 2014

Question écrite n° 54246 de M. Jacques Cresta

Rubrique : retraites : généralités

Titre : allocations non contributives

Réponse publiée le 7 juillet 2015
22 avril 2014

Question écrite n° 54211 de M. Jacques Cresta

Rubrique : politique sociale

Titre : personnes âgées

Réponse publiée le 9 février 2016
22 avril 2014

Question écrite n° 54209 de M. Jacques Cresta

Rubrique : politique sociale

Titre : handicapés et personnes âgées

Réponse publiée le 27 janvier 2015
22 avril 2014

Question écrite n° 54196 de M. Jacques Cresta

Rubrique : personnes âgées

Titre : maisons de retraite

Réponse publiée le 27 septembre 2016
22 avril 2014

Question écrite n° 54155 de M. Jacques Cresta

Rubrique : logement

Titre : construction

Réponse publiée le 14 octobre 2014
22 avril 2014

Question écrite n° 54132 de M. Jacques Cresta

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur la consommation finale d'électricité

Réponse publiée le 16 septembre 2014

...

137

Page n°96 : 10 résultats affichés sur un total de 1364

M. Jacques Cresta

Questions posées (archives)