Audition de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Information relative à la commission
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État chargée des Personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, auprès de la ministre des Affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, sur la feuille de route 2015-2017 du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale

Audition de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, sur la politique du handicap.
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des Affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, sur le projet de loi, déposé au Sénat, habilitant le Gouvernement à adopter des mesures législatives pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées
Examen, ouvert à la presse, sous réserve de son adoption par la MECSS, du rapport de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur le financement de la branche famille (M. Jérôme Guedj, rapporteur)
Présences en réunion

Examen du rapport d'information sur la question des femmes et du système fiscal (Mme Catherine Coutelle, rapporteure).

Examen du rapport d'activité de la Délégation (juillet 2012 décembre 2013).
Information relative à la Délégation

Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi visant à renforcer la responsabilité des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre dans le cadre de la sous-traitance et à lutter contre le dumping social et la concurrence déloyale (n° 1686) (M. Gilles Savary, rapporteur)
Présences en réunion

Suite de l'examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale (n° 1721) (M. Jean-Patrick Gille, rapporteur)
Présences en réunion

Examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale (n° 1721) (M. Jean-Patrick Gille, rapporteur)
Présences en réunion

Examen du rapport d'information sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale (n° 1721) (Mme Ségolène Neuville, rapporteure)
Informations relatives à la Délégation