Rhône (1re circonscription) | Mandat clos le 9 mai 2014 (14e législature)
  • jeudi 11 avril 2013
    3ème séance : Modernisation du régime des sections de commune ; Prorogation de l'éco-participation pour les équipements électriques et électroniques ménagers
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  • jeudi 11 avril 2013
    3ème séance : Modernisation du régime des sections de commune ; Prorogation de l'éco-participation pour les équipements électriques et électroniques ménagers
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  • mardi 2 avril 2013
    2ème séance : Sécurisation de l'emploi (suite)
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  • mardi 2 avril 2013
    2ème séance : Sécurisation de l'emploi (suite)
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  • mardi 2 avril 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; élection des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et des conseillers départementaux (projet de loi et projet organique) (vote) ; sécurisation de l'emploi
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  • vendredi 15 mars 2013
    1ère séance : Refondation de l'école de la République (suite) (articles 6 à 24)
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  • jeudi 28 février 2013
    2ème séance : débat sur le fonctionnement des juridictions prud'homales après la réforme de la carte judiciaire (salle Lamartine) ; débat sur l'avenir des projets d'infrastructures de transport
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  • jeudi 28 février 2013
    2ème séance : débat sur le fonctionnement des juridictions prud'homales après la réforme de la carte judiciaire (salle Lamartine) ; débat sur l'avenir des projets d'infrastructures de transport
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  • mercredi 27 février 2013
    2ème séance : Questions au ministre de l'éducation nationale
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  • mercredi 20 février 2013
    Commission des affaires culturelles : Projet de refondation de l'école (discussion générale)
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  • mercredi 13 février 2013
    Commission des affaires culturelles : Communication de M. Patrick Bloche sur les recommandations faites par la commission depuis 2002 ; Examen de la lutte contre la violence en milieu scolaire
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  • mercredi 13 février 2013
    Commission des affaires culturelles : Communication de M. Patrick Bloche sur les recommandations faites par la commission depuis 2002 ; Examen de la lutte contre la violence en milieu scolaire
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