Haute-Saône (1re circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
jeudi 12 décembre 2013
2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (deuxième lecture) (suite - de l'article 35 B à ) ; PLF pour 2014 (nouvelle lecture) (jusqu'à l'article 7)
partager
jeudi 12 décembre 2013
2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (deuxième lecture) (suite - de l'article 35 B à ) ; PLF pour 2014 (nouvelle lecture) (jusqu'à l'article 7)
partager
jeudi 12 décembre 2013
1ère séance : Deux conventions et accords internationaux ; Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (deuxième lecture) (suite) (de l'article 12 adt 419 à l'article 35 AA)
partager
jeudi 12 décembre 2013
1ère séance : Deux conventions et accords internationaux ; Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (deuxième lecture) (suite) (de l'article 12 adt 419 à l'article 35 AA)
partager
jeudi 5 décembre 2013
Commission de la défense et commission des affaires européennes : enjeux du Conseil européen sur les questions de défense
partager
mardi 26 novembre 2013
2ème séance : Loi de programmation militaire 2014-2019 (suite)
partager
mardi 26 novembre 2013
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 26 NOVEMBRE 2013
partager
mardi 26 novembre 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLFSS pour 2014 (nouvelle lecture) (vote solennel) ; Avenir et justice du système de retraites (nouvelle lecture) (vote solennel) ; Loi de programmation militaire 2014-2019
partager
mardi 12 novembre 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF 2014 (seconde partie) (suite) : Engagements financiers de l'Etat ; Remboursements et degrèvements
partager
mardi 5 novembre 2013
Budget (commissions élargies) : Crédits 2014 : Engagements financiers de l'Etat; Remboursements et dégrèvements; Comptes spéciaux.
partager
mardi 5 novembre 2013
Budget (commissions élargies) : Crédits 2014 : Engagements financiers de l'Etat; Remboursements et dégrèvements; Comptes spéciaux.
partager
mardi 5 novembre 2013
Budget (commissions élargies) : Crédits 2014 : Engagements financiers de l'Etat; Remboursements et dégrèvements; Comptes spéciaux.
partager
1
...
10
11
12
13
14
...
16
Page n°12 : 12 résultats affichés sur un total de 186
