Saône-et-Loire (3e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 17 juin 2015
    Commission des affaires étrangères : Accord France-Etats-Unis sur l'indemnisation de certaines victimes de la Shoah déportées depuis la France ; Communication sur la Lybie ; Accord UE-Afrique du Sud sur le commerce, le développement et la coopération
    partager
  • mercredi 17 juin 2015
    Commission des affaires étrangères : entraide judiciaire en matière pénale avec le Maroc
    partager
  • mercredi 10 juin 2015
    Commission des affaires économiques : M. Philippe Varin, pdt du CA d'Areva
    partager
  • mercredi 20 mai 2015
    Commission des affaires étrangères : Rapport d’information Engagement et diplomatie
    partager
  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires étrangères : M. Jean-Pierre Chevènement, représentant spécial pour la diplomatie économique avec la Russie.
    partager
  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député et limitation à une seule fonction exécutive locale avec un mandat de sénateur (nouvelle lecture) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le
    partager
  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député et limitation à une seule fonction exécutive locale avec un mandat de sénateur (nouvelle lecture) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le
    partager
  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF 2014 (seconde partie) : Sport, jeunesse et vie associative ; Action extérieure de l'état ; Aide publique au développement
    partager
  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Traité et accords internationaux ; Accord France-Italie pour la réalisation et l’exploitation d’une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin ; Indépendance de l’audiovisuel public (projet de loi et projet de loi organique) (C.M.P.) (discussion
    partager
  • mardi 12 mai 2015
    Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Mission action extérieure de l'Etat
    partager
  • mardi 12 mai 2015
    3ème séance : Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (suite) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (suite)
    partager
  • mardi 12 mai 2015
    3ème séance : Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (suite) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (suite)
    partager