Mme Cécile Untermaier

Socialistes et apparentés
Saône-et-Loire (4e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des lois : Économie sociale et solidaire
    partager
  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Prise d'acte de rupture du contrat de travail par le salarié ; Procédures de révision et de réexamen d'une condamnation pénale définitive (discussion générale)
    partager
  • mercredi 13 mai 2015
    3ème séance : Questions à la ministre de la justice ; Questions à la ministre de l'artidanat, du commerce et du tourisme
    partager
  • mercredi 13 mai 2015
    Simplification législative : M. Rémi Bouchez, ancien commissaire à la simplification ; M. Éric Doligé, sénateur
    partager
  • mercredi 13 mai 2015
    Simplification législative : M. Rémi Bouchez, ancien commissaire à la simplification ; M. Éric Doligé, sénateur
    partager
  • mercredi 13 mai 2015
    Simplification législative : M. Serge Lasvignes, Sg du Gouvernement
    partager
  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des lois : réforme des procédures de révision d'une condamnation pénale ; modernisation du droit et des procédures
    partager
  • mercredi 13 mai 2015
    Lutte contre l'insécurité : M. Luc Strehaiano, pdt de la Commission nationale de la vidéoprotection ; M. Christian Martin, conseiller maître à la Cour des comptes ; M. François-Xavier Masson, chef du SIRASCO
    partager
  • mercredi 13 mai 2015
    Lutte contre l'insécurité : M. Luc Strehaiano, pdt de la Commission nationale de la vidéoprotection ; M. Christian Martin, conseiller maître à la Cour des comptes ; M. François-Xavier Masson, chef du SIRASCO
    partager
  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Formation professionnelle
    partager
  • mercredi 13 mai 2015
    Simplification législative : M. Alain Lambert, Pdt de la commission consultative d'évaluation des normes - M. Bruno Dondero, professeur de droit
    partager
  • mercredi 13 mai 2015
    Simplification législative : M. Alain Lambert, Pdt de la commission consultative d'évaluation des normes - M. Bruno Dondero, professeur de droit
    partager
1
...
105
106
107
108
109
...
141
Page n°107 : 12 résultats affichés sur un total de 1684