Mme Françoise Dubois

Sarthe (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

lundi 18 mai 2015

Commission du développement durable : M. Philippe Duron, dont la nomination à la présidence de l'AFITF est envisagée
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lundi 18 mai 2015

Commission du developpement durable : taxis et voitures avec chauffeurs ; biodiversité (Articles 10 à 18)
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lundi 18 mai 2015

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Prévention de la récidive et individualisation des peines (vote solennel) ; Questions au ministre de l'Education nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Questions au ministre de l'Economie, du
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lundi 18 mai 2015

Commission du développement durable : table ronde sur le bruit
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mercredi 13 mai 2015

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Interdiction de la culture du maïs génétiquement modifié MON810
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mercredi 13 mai 2015

Commission du développement durable : Interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON810
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mercredi 13 mai 2015

Commission développement durable : Zones de revitalisation rurales ; Economie sociale et solidaire
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mercredi 13 mai 2015

2ème séance : Artisanat, commerce et très petites entreprises (discussion générale (suite) à article 4)
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mercredi 13 mai 2015

Commission du développement durable : M. Frédéric Cuvillier, ministre, sur la réforme ferroviaire
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mercredi 13 mai 2015

Commission du développement durable : Publication d'informations non financières par les entreprises
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mercredi 13 mai 2015

Commission du développement durable : M. Nicolas Hulot, pdt de la fondation pour la nature et l'homme (FNH)
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mercredi 13 mai 2015

EcoTaxe poids lourds : Audition de France Nature Environnement
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Interventions en commission et en séance (archives)